Que pensez vous de mon plan ?

Bonjour à tous, j'ai un commentaire d'article à faire sur l'ali néa 7 de l'article 1384 du Code civil qui dispose :

"La responsabilité ci-dessus a lieu, à moins que les père et mère et les artisans ne prouvent qu’ils n’ont pu empêcher le fait qui donne lieu à cette responsabilité."

Donc en me référant à mon cours et aux précédents alinéas j'ai exposé mes idées de la manière suivante :

I) Sur les conditions d'engagement de la responsabilité
A)Conditions pour l'artisan et B)Conditions des parents
en évoquant la différence/similarité entre les deux

II) Sur les deux principales causes d'exonérations qu'évoque l'alinéa
A)La force majeure et mon B) Sur le fait du tiers

J'aimerai donc avoir votre avis sur ce plan

Ne faudrait-il pas faire une partie sur l'évolution ou la doctrine ?

Merci

Bonjour
Je ne trouve pas du tout judicieux votre A I et votre BI .
Votre II ne va pas non plus: 1° pas de verbes conjugués dans les titres, 2°L'alinéa 7 n'évoque pas la force majeure, la preuve en est c'est qu'avant l'arrêt Bertrand les parents pouvaient se dégager de leur responsabilité en démontrant leur absence de faute . On est donc dans une interprétation jurisprudentielle de l'alinéa 7 qui d'ailleurs enlève à mon sens tout intérêt à cet alinéa.
Votre B II sur le fait du tiers ne va pas non plus , sauf à ce qu'il constitue un cas de FM le fait d'un tiers n 'est pas exonératoire

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