Quelqu'un peut-il m'éclairer?

Bonjour

Je suis en train d’achever un roman et je bloque sur la peine de prison qu’encourt mon personnage principal. Quelqu’un peut-il m’éclairer ? Imaginez : L’action se déroule vers minuit. John picole dans un bar. Son portable se met à sonner. A l’autre bout du fil, Franck, 13 ans, lui demande de venir chez lui le plus vite possible car selon lui, sa sœur Léa, 12 ans, serait en train de se faire violer par son beau-père. John est éducateur, il connaît Franck et Léa pour les avoir accompagnés plusieurs mois dans un foyer lors d’un précédent placement (il leur avait laissé son numéro pour qu’ils puissent donner des nouvelles de temps en temps). John, malgré un taux d’alcoolémie très important, décide de prendre son véhicule pour se rendre au domicile du beau-père situé à plusieurs kilomètres. John arrive, frappe à la porte, insiste lourdement. Le beau-père finit par demander « qui est là ». À travers la porte, John se présente, dit qu’il veut voir Léa, s’assurer qu’elle va bien. Le beau père refuse de le faire entrer. John martèle la porte de plus belle mais sans résultat. Il décide de défoncer la porte du garage en se servant de sa voiture comme d’un bélier. Une fois à l’intérieur du domicile, il tombe nez à nez avec le beau père qui l’empêche d’aller plus loin. John lui assène un coup et passe quand même. Il monte dans la chambre, trouve Léa, nue et en état de choc. Il décide de partir en emmenant le frère et la sœur avec lui mais trouve à nouveau le beau père sur sa route. Une violente bagarre éclate. John cogne sans s’arrêter et finit par tuer le beau père.
Question : Quel type de peine encourt-il ? Quelle qualification (homicide volontaire ou involontaire) ? Peut on parler de circonstances aggravantes ou atténuantes ? (Il a beaucoup bu, il est rentré par effraction, il n’a pas prévenu la police… Un jury pourrait-il prendre en compte le fait qu’il voulait tout simplement protéger Léa)?
J’aimerai surtout qu’on me donne une idée assez précise du nombre d’années de prison encourue (me dire entre 5 et 15 ans ne m’aiderait pas vraiment).

Merci d’avance.
Bien à vous.

je demande le titre du livre avant de répondre ... ça ressemble trop a un étudiant avec de l'imagination pour qu'on fasse son cas pratique à sa place.

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Avocat (Liste 2) au Luxembourg
Diplômé en France, en Belgique et au Luxembourg
faluchard droit baptisé à Strasbourg
ancien SG et VP de l'AFGES (fédé des étudiants à Strasbourg)
ancien SG de l'AED (amicale de droit à Strasbourg)

Hello.

Une remarque sur ce beau roman:

Re bonjour
Je suis un peu triste que nous ne me preniez pas au sérieux. Enfin, déçu, devrais je plutôt dire. Vous donner le titre de ce livre ne vous apporterait pas grand chose (d’ailleurs, comme vous devez certainement le savoir, c'est très souvent l'éditeur qui le choisit.) Encore faut il que je trouve un éditeur ayant envie de le publier. Encore faut il que je le finisse. Encore faut il que quelqu'un m'aide à résoudre mon problème. Si j'étais étudiant en droit, il me semble que j'aurai des bouquins, des potes ou des profs susceptibles de m'éclairer, mais ce n'est pas le cas. Je ne vous demande pas une analyse de 15 pages (ni un mot d’esprit ou une réflexion d’ordre sémantique ou syntaxique : là n’est pas le sujet !), je vous demande simplement le nombre d'années de prison qu'encourt mon personnage, c'est tout ! Quelque chose qui soit le plus réaliste possible.
J’ose croire que quelqu’un pourra m’aider.
D’avance merci.

le viol : art. 222-24 réclusion criminelle de 20 ans (circonstance aggravante liée à l'age de la victime, qui est une mineur de 15 ans (en droit ca veut dire que la victime a moins de 15 ans) et la qualité de l'auteur (personne qui a autorité sur la victime) avec peut être à la cle la rétention de sûreté et autres mesures de sûreté


homicide : la question est délicate, mais si ton personnage n'avait pas l'intention de tuer son beau père, on ne peut retenir l'homcide ou l'assassinat (c'est un homicide avec préméditation). Il ne reste donc plus le choix de la qualification cf. art. 221-6 CP avec 5 ans d'emprisonnement;

pour les circonstances : l'effraction = je ne pense pas, car à défaut d'avoir agi il y aurait eu non assistance en personne en danger. Je pense que l'acte est justifié par cette obligation pénale.

pour l'état d'ivresse : ca peut être un élément avancé par la défense, pour dire qu'il ne pouvait plus se contrôle, ce qui l'a poussé à l'homicide.
Mais là je t'(avoue que j'ai pas beaucoup d'idées sur ce point. J'espère que d'autres seront plus à même de t'aider

en ce qui concerne le jury : il statue d'après son intime conviction. Il est donc libre de sa décision. Il faut noter que les arrêts de la cour d'assises ne sont pas motivés. Donc il peut prendre en compte tous les éléments qu'il souhaite.

Un conseil, ne parle pas d'abus sexuel, ce n'est pas un terme juridique.

Voilà j'espère que ça va t'aider. Bon courage pour la suite de l'écriture.

Bonjour,
Et en repartant, il se fait arrêter pour un contrôle d'alcoolémie ? Parce que ça peut jouer aussi dans la sentence.

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Hors Concours

Hello.

Cher Nounougr62 .
Ne vous sous-estimez pas!
Les remarques précédentes ne sont pas pour vous dévaloriser.
L' Auteur d' un roman est Dieu dans son Univers.
Vous avez le droit , que dis-je , le devoir de décider vous même des réactions de la Justice, et notement des jurés d' un procès.
C' est là tout l' intérêt d' un roman.
Il est certain que le respect des grandes règles du droit est surement un plus.
Le mieux est de vous référer aux innombrables romans et livres divers qui font le bonheur des afficcionados d' histoires criminelles.
Et les Enquêtes Impossibles de notre cher Pierre B.
Et notre regretté Alfred H.
Le Code de Procédure Pénale n 'est surement pas la meilleur référence pour un roman!( c' est plutot réservé aux pervers du droit )

Dans votre roman je condamnerai certainement le violeur à mort mais il l' est déjà.
Ce serait un cas d' école qui réjouirait les admirateurs du crime impossible.
On l' appellerai " La Condamnation Impossible" et les élèves seraient obligés de suer sang et eau sur ce pensum!
Pensez-y.

A plus.

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Tout le monde est coupable, il suffit de chercher ( un Officier de Gendarmerie )

désolé, mais sur un forum d'aide aux étudiants vous n'avez pas idée du nombre de personnes qui viennent pour que l'on fasse leur travail à leur place.

Compte tenu de l'énoncé ça va chercher dans le "rien du tout" à 30 ans. Les peines (surtout dans le cas énoncé) dépendent de très nombreux facteurs : le passé de l'auteur, l'intention de l'auteur, les circonstances des faits ...
D'une manière générale, si on ne retient pas les causes d'exonérations de responsabilité pénale (démence, légitime défense, état de nécessité ...), pour un mort involontaire suite à des violences c'est max 15 ans (222-7CP) mais pour une personne n'ayant aucun antécédent pénale et si les raisons de son interventions sont avérées lors du procès, il risque environ 7 ans (à la louche) dont une partie avec sursis (genre 3). Ce n'est qu'une estimation à la louche, des pénalistes français pourraient vous en dire plus.

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Avocat (Liste 2) au Luxembourg
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ancien SG et VP de l'AFGES (fédé des étudiants à Strasbourg)
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Un grand merci à tous.
Cordialement...

Bonsoir,

Juste pour intervenir en tant que modératrice : ce n'est pas la première fois qu'un membre vient se renseigner sur du pénal parce qu'il écrit une nouvelle ou une histoire. Un petit tour sur le moteur de recherche le montrera.
Mais ce n'est pas non plus la première fois que des membres passent par l'argument " histoire / nouvelle " pour faire un devoir. Et notre Charte est simple, mais stricte sur ce point. Donc il faut comprendre les réactions de ceux qui vous ont répondu

Ce que je regrette beaucoup, c'est que seul le côté pénal intéresse les apprentis auteurs... Le droit civil, le droit des affaires, le droit fiscal peuvent faire aussi des intrigues du tonnerre ! Des histoires de recel successoral, de fraude orchestrée au fisc, ça serait super sympa à lire

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*Membre de la BIFF*

Espèce d'hérétique, tu sais pas ce qui est bon

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