Bonjour,
Je ne comprends pas une question sur un cours.
Je dois citer des circonstances aggravantes en matière d’atteinte volontaire à l’intégrité de la personne ?
Bonsoir,
Quelle est la partie que vous ne comprenez pas dans la question ?
Les circonstances aggravantes sont des circonstances réelles ou personnelles qui se distinguent des éléments constitutifs de l'infraction et qui ont pour conséquence d'aggraver la peine maximale encourue.
Les atteintes volontaires à l'intégrité de la personne sont tout simplement toutes les infractions qui ont pour conséquence une atteinte volontaire à l'intégrité physique. Il y a différents chapitres dans le code pénal qui les listent.
Mais dans mes cours j’ai rien à ce sujet. Et je cherche des exemples, mais j’ai aucune idée vu que je ne comprends pas bien cette notion.
Je pense que tout le but de l'exercice est que vous fassiez un travail de recherche. Ouvrez donc le code pénal ou allez le feuilleter sur légifrance.
Comme je l'ai déjà dit, le sommaire du code pénal est suffisamment bien fait pour que vous puissiez vous y retrouver sans même y connaître quelque chose à la notion de circonstance aggravante. En l'occurrence, on a quand même une section intitulée " de la définition de certaines circonstances entraînant l'aggravation.. ", ce qui vous mâche une partie du travail.