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bonjour,
comme vous le savez j'ai une passion peu commune (voir mon post de présentation) et sur un des forums sur lequel je suis inscrite une dame a un prob mais personne ne sait lui répondre, je voudrais bien avoir votre avis svp 
alors je vais pas faire une réponse très sentimentale mais ta tortue est un meuble donc en gros faut se souvenir du cours de droit des biens.
Art 2279 : en fait de meuble possession vaut titre.
mais j'avoue que je ne me souviens plus des conditions. Mais j'aurais tendance à dire qu'il faut être de bonne foi pr se prévaloir de l'article 2279. Je pense qu'elle est pas de bonne foi puisqu'elle vous vez rendu la tortue, c'est donc qu'elle savait que c'était pas la sienne.
Mais j'avoue que je ne suis pas certains de moi.
sinon au pénal le vol à mon avis c'est pas bon, enfin je sais pas j'ai pas fait de droit pénal spécial
voilà, j'espère ne pas m'être trompé
Bonjour,
Au fait, quelqu'un a-t-il pensé à demander son avis à la tortue ?
De toute façon, je ne suis pas sûr que le meilleur moyen soit de porter l'affaire en justice, dont on dit qu'elle est lente comme une tortue...
J'éviterais aussi de faire le coup du lapin à la voisine, pour éviter une version modernisée de la célèbre fable de La Fontaine !
Une solution amiable ne serait-elle pas de pratiquer une petite ouverture à ras de terre dans le mur mitoyen et dans le fond du jardin pour laisser la tortue décider elle-même ?
Et, éventuellement, de lui trouver un petit copain ou copine...
Un mini-espace Schengen pour les tortues en quelque sorte...
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Hors Concours
La tortue est effectivement un meuble pour lesquels possession vaut titre. Cette maxime fait donc acquérir la propriété et bloque l'action en revendication mobilière du véritable propriétaire qui s'est déssaisi volontairement de la chose. En revanche si le propriétaire a perdu le bien ou si ce dernier lui a été volé il dispose bien d'une action prescrite par 30 ans si possesseur de mauvaise foi ou 3 ans si de bonne foi.
Bonjour,
ça ne transforme pas pour autant l'animal en Res Nullius (chose sans maitre 
)
Imagine, tu te promenes avec ton chien dans la rue, tu lui enleve la laisse en pleine campagne. Le chien va faire un tour comme tout les clebards et se fait enlever par des gens qui ont que ça a faire (pour rester tres poli).
C'est la meme chose
Tu es encore proprio de l'animal. De plus, tu es encore responsable de degat que peut causer cet animal 
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Diplômé du DEUG, faculté de Grenoble.
Preparation des concours de Greffiers des services judiciaires de la mort qui tue....euh...
merci pour vos réponses
pour plus d'elements je vous mets le post où il y a tous les élement ca va peut etre vous aidé
http://www.le-monde-des-reptiles.com/fo ... c&start=20
je n'ai pas fait de droit des biens donc ...
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"I never was someone who was at ease with happiness"
J'ai pas fait de droit des biens non plus C'est quelques souvenir de ma premiere année de droit lol.
Par contre, il y a peut etre moyen d'avoir au moins un commencement de preuve en présentant une photo de l'animal... apres je sais pas si ils ont des photos et si ça a bien une valeure probante (ça fera au moins un début de faisceau d'indice, ce qui est toujours mieux que rien).
Toujours est il que j'ai pas l'habitude de conseiller ceci mais le plus simple etant de recuperer la bestiole sans se faire griller par la voisine... parce qu'il faut avouer que pour une tortue, je vois pas trop une grosse procédure
Sinon, ce que je peux conseiller aussi a cette "Christelle", c'est d'apprendre la langue Française 
J'ai pas l'habitude de raler sur ce genre de trucs mais là, il y a quand meme des trucs énormes [genre quidnapper lol c'est un questionnaire sur les nappages ? 
] ! (je suis pret a parier qu'il va y avoir des personnes pour chercher toutes mes fautes de Français dans mon post )
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Diplômé du DEUG, faculté de Grenoble.
Preparation des concours de Greffiers des services judiciaires de la mort qui tue....euh...
Bonjour,
)
Bonjour,
] ! (je suis pret a parier qu'il va y avoir des personnes pour chercher toutes mes fautes de Français dans mon post )
mdr si vous voulez de l'écriture correcte allez pas trop sur les posts du forum, on gueule souvent parce que c'est illisible mais c'est un peu comme se battre contre des moulins
le pire c'est que quand j'essaye d'ecrire en sms je mets plus de temps que pour ecrire normalement, je sais pas comment ils font
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"I never was someone who was at ease with happiness"
je me pose une question:
la tortue est elle - il - un animal domestique comme un chien ?
et du coup je m'n pose une autre : mon chier est tatoué, donc enregistré comme m'appartenant....
mais ma tortue???? je lui mets une bougie sur la carapace pour ne pas la "tondre" mais c'est tout
donc, comment Candix peut prouver que c'est bien sa tortue
en prime je suis incapable de dire si ma tortue est une male ou une femelle, et même si elle est genre escargot : mâle à droite et femelle à gauche ou vice verso,à moins que ce ne soit rectum versus
Bonjour,
ou postez vos photos sur le site que j'ai mis
Bonjour,
je ne m'imagine pas promener ma tortue avec une laisse,pas plus qu'un liévre
quant à la retourner pour la prendre en photo...je ne sais pas si elle sera consentante
Bonjour,
les tortues femelles ont un ventre plat, alors que les mâles ont un ventre concave...
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Doctorat en Droit privé et Sciences criminelles à faculté de droit de montpellier
Bonjour,
Bonjour,
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