rapports entre cofidéjusseurs

Bonjour
dans le cas où un créancier demande à une caution solidaire avec le débiteur et avec les 3 autres cautions de payer et que celle-ci paye, elle dispose alors d'un recours contre les autres cautions

Toutefois si l'une des 3 autres cautions est insolvable (tout comme le débiteur) comment répartit-on la somme que cette caution insolvable devait supporter?

2 solutions sont envisageables :
-une répartition par part virile (donc en l'espèce on divise par 3 la part de la xcaution insolvable)
-une répartition proportionnelle à ce que chaque caution doit payer : cette solution me semble la plus juste

Toutefois n'étant pas sur de la solution je demande votre avis
Merci
Jeeecy

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en fait la solution serait plutôt une répartition par part virile : tu divise la part de la caution insolvable entre les cautions. c'est aux autres cautions de supporter le risque d'insolvabilité d'autant plus qu'il s'agit d'une caution solidaire!

Le mieux est de prendre le montant global qui a été payé, et de le répartir proportionnellement entre les cautions solvables. Il vaut mieux faire ça directement que de chercher à repartir uniquement la part de la caution insolvable (référence de Gross).
Toutefois, si celui qui a payé le créancier n'a pas payé plus que le montant pour lequel il s'était engagé initialement, il ne peut de toute façon rien demandé.

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lolie

voila j'ai eu la solution
en fait il faut faire une répartition proportionnelle de la part de la dette qui devait être supportée par la caution insolvable entre les autres cautions

toutefois il faut faire attention lorsque les cautions on limité leur engagement à ce qu'elles ne payent pas plus que ce qu'elles se sont limitées.

voila
@+
Jeeecy

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