Bonjour.
J'ai un doute concernant un calcul de récompense...
Monsieur paye, en cours de mariage, un voyage pour son épouse et lui-même, au moyen de fonds qui lui appartiennent en propre (reçus par succession). La dette étant née en cours de communauté, elle était donc commune et engendrerait en principe une récompense.
J'aurai tendance à dire que, conformément à l'article 1469, la récompense est égale à la plus faible des deux sommes entre dépense faite et profit subsistant. Cette dépense ne correspondant pas aux deux exceptions des alinéas suivant, on se basera bien sur la plus faible des deux sommes, donc le profit subsistant qui est égal à zéro. Enfin... là vient mon doute, le profit subsistant est peut-être l'économie réalisée par la communauté ? Dans ce cas, dépense faite = profit subsistant = coût du voyage ?
J'ai trouvé quelques réponses sur le net qui envisagent l'aspect libéral de ce voyage, d'où l'absence de récompense, mais je n'arrive pas à trouver une justification juridique (texte, jurisprudence...)
Quelqu'un aurait-il la solution ?
Merci beaucoup de votre aide.
Bonjour,
Peut-être peut-on se poser la question de...
Elle ne peut, toutefois, être moindre que la dépense faite quand celle-ci était nécessaire.
... savoir en quoi il était "nécessaire", pour la communauté constituée par Monsieur et Madame, d'aller passer quinze jours aux Seychelles en hôtel-club 5 étoiles sous les cocotiers...
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Hors Concours
Je pars tout de même du principe que ce voyage n'était pas nécessaire... Donc en fait, la question est :
Une intention libérale prive t-elle du droit à récompense (mais si oui, j'aimerai bien trouver un texte le justifiant)
Et s'il y a droit à récompense, comment évaluer le profit subsistant ?