redaction clause d'exclusion et de retrait

coucou,

quelqu'un sait comment rédiger une clause d'exclusion et de retrait ? j'ai cherché de partout, c'est sans succès...



merci Dernière modification : 02/04/2020 - par Isidore Beautrelet

Où avez-vous cherché exactement ? Pensez aux manuels de droit des sociétés qui peuvent donner des indications précieuses.

Cela dit, cet exercice concerne-t-il plutôt les sociétés civiles ou commerciales ?

Bonjour

Si vous avez accès à la base Lamyline, il me semble qu'il y a des modèles.

__________________________
Charte du forum

Attendus filière droit

Les études de droit, c'est quoi ?

Méthodologies

Méthodes de travail

Sites utiles pour vos études

Logement étudiant

Job étudiant

Études à distance

Année de césure

Service civique

Tout dépend de votre objectif. Si vous voulez juste faire l'exercice pour le faire, consultez effectivement un formulaire. Si en revanche vous ambitionnez d'être juriste, essayez de comprendre la logique de ce type de clauses et rédigez-la de façon personnelle, quitte à vérifier ensuite avec 1 modèle !

@ Socoa : Excellente suggestion ! Dernière modification : 10/04/2020 - par Isidore Beautrelet

__________________________
Charte du forum

Attendus filière droit

Les études de droit, c'est quoi ?

Méthodologies

Méthodes de travail

Sites utiles pour vos études

Logement étudiant

Job étudiant

Études à distance

Année de césure

Service civique

Heureuse que vous soyez sur la même longueur d'onde, merci ?