bonjour
j'ai acheté sur ebay en "achat immediat" a un professionnel un article a 1,20 euro .
il faut dire que c'était tentant car ce genre de materiel vaut d'ordinaire dans les 1200 euros
j'ai aussitot effectué le payement en ligne et passé une bonne nuit
le lendemain par contre j'ai reçu :
- un avis de remboursement
- un mail du vendeur asser sec qui me dit que s'était une erreur de sa part et qu'il faut oublier la bonne affaire
- le formulaire ebay qui me permet d'accepter ou refuser l'annulation de la vente
j'ai contacté le service client d'ebay qui me repond qu'ils ne peuvent qu'envoyer un avertissement a ce professionnel , sans plus.
je n'ai toujours pas accepté ou refusé l'annulation .....
merci d'avance pour vos conseils
Je propose un début de raisonnement...
Concrètement, la question est de savoir si la vente a été formé et si dans l'affirmative, elle pourrait etre annulée à la demande du professionnel.
La vente est formée dès lors qu'il y a accord sur la chose et sur le prix.
A priori, il a émis une offre ferme et définitive, en ligne que vous avez acceptée. L'échange des consentements, même à distance, a bien eu lieu donc il y a eu vente.
Mais il souhaite se réatracter après la vente.. pour erreur, peut être ?
Mais dans la mesure où c'est un professionnel, je ne vois pas bien en quoi sa requête pourrait aboutit.
En revanche, avez vous une preuve de l'achat effectué ?
Autrement dit, pouvez vous prouver le paiement que vous avez effectué pour tel achat de tel produit ?
bien sur que j'ai la preuve
j'ai archivé les mails suivants :
ebay -> confirmation d'achat effectué
le professionnel -> facture a payer
paypal -> confirmation du payement effectué au professionnel
le professionnel -> reçu du payement
Une erreur, en tant que vice de consentement, doit porter sur une qualité substantielle de l'objet.
Et comme le dit Elenita, c'est un professionnel, son erreur n'est pas vraiment pardonnable...
Bonjour,
D'un autre côté, rien ne prouve qu'il ne s'agissait pas d'une erreur matérielle lors de la saisie du prix ou d'un problème informatique. Les ventes à distance par internet sont particulières.
Parce que pour apprécier les critères de l'erreur, nous avons tout de même un article vendu 1 euro 20 au lieu de mille deux cent euros, à un particulier qui semble s'y connaître, âgé de 52 ans, avec rectification immédiate du vendeur et remboursement, dans un contexte de vente internet. Selon la nature du bien et en comparant avec les conditions de vente dans un circuit normal, il ne semble pas que le vendeur soit de particulière mauvaise foi ( enfin, plus que ce que sa qualité de vendeur professionnel lui impose de base ). Si véritablement le prix de la chose objet du contrat est d'ordinaire aussi élevé, un acquéreur moyen agissant en bon père de famille trouverait étrange de l'acquérir à un euro. Après cela dépend de la chose.
Pour moi le contrat est formé, mais pour obtenir le bien il faudra agir en exécution forcée du contrat, et il me parait peu probable qu'un juge valide la transaction au vu des éléments.
Le mieux serait peut-être de faire une autre offre au vendeur, en essayant de négocier un prix moindre que sa valeur réelle, si vous désirez réellement cet objet, ou d'accepter l'annulation de la vente.
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