Régime général des obligations : Subrogation ?

Bonjour j´écrit sur ce forum car je suis bloqué sur un cas pratique à rendre pour demain.

Ici, la Société DE a une créance de 150 000e contre la Société M,

Créance qui correspond à la livraison d´un équipement industriel

sont la livraisona été effectuée le 15 octobre 2020 en application d´ un contrat de vente du 15 mai 2020 .

Le paiement de la somme est garanti par un gage sur un stock de marchandises de cette société (valeur aujourd'hui 50 000)e.

La société M a bien payé une première fraction du prix (50 000e) le 15 octobre 2020

Le reliquat de la créance (100 000e) doit être payé le 15 mars 2021

La société DE fait face à des difficultés de trésorerie.

Elle veut obtenir le paiement de la créance le plus vite possible

Donc elle a contacté la Société FE qui propose un service de rachat de créances à terme .

La société DE explique à SFE que SM a une créance contre elle de 30 000e ( titre d´un contrat de prestation de service du 13 février 2020) qui arrivera à échéance après la complète réalisation de la prestation le 10 décembre 2020

Le dirigeant de la société DE précise que la société M menance sa société de demander la résolution du contrat de vente du 15 mai 2020 et des dommages et intérêts en justice en raison de malfaçons de l´équipememt fourni.

Il reconnait que les rendements de la machine livrée sont en dessous de ceux promis et la société M a enregistré une baisse de la production à cause de ça.

Salarié de la société FE, on doit chercher une solution pour répondre à la demande de la société DE en présérvant les intérêts de la SFE.

Quelle technique juridique ?

J´ai pensé à la subrogation mais je ne suis vraiment pas sûr... Dernière modification : 06/12/2020 - par Isidore Beautrelet