Représentation et usurpation

Bonjour tout le monde,

Je me suis posé une question à la suite d'un TD à laquelle j'ai décidé de répondre par une dissertation (ce devrait être un bon entraînement !). L'interrogation étant : la représentation est-elle l'usurpation ?
Cette question m'est venue après avoir connu du système représentatif et en particulier de ses justifications apportées par Sieyès (and Co.).
La problématique n'est pas encore tout à fait formulée mais elle devrait tourner autour de ma question initiale. Je vous livre ci-dessous ma première esquisse de plan. Il me manque toutefois la dernière sous-partie.


I. La représentation : une réponse légitime à un besoin de démocratie


A. La légitimation des représentants élus par le peuple

- souveraineté nationale, modèle choisi par les constituants révolutionnaires de 1789. Inventer le concept de Nation pour lui confier la souveraineté au lieu de la donner au peuple (souveraineté populaire). Elle est alors véritablement exercée par les parlementaires, démocratiquement élus à cette fin. Pas d’usurpation car élection légale.
- impossible techniquement de faire siéger tous les citoyens + manque d’instruction et d’intérêt des citoyens pour/à diriger les affaires publiques (Sieyès).


B. Des élus investis d’un mandat représentatif

- le mandat représentatif les rend irresponsables au regard du peuple à qui ils ne rendent pas de comptes. Le représentant prend des décisions, dans la théorie, en son âme et conscience dans l’intérêt de la Nation, mais il apparait qu’il prenne aussi en considération d’autres intérêts liés à la classe à laquelle il appartient.
- le principe de représentation débouche encore aujourd’hui à une confiscation de la souveraineté par le Parlement.



II. La représentation : une usurpation passive du pouvoir du souverain par le Parlement


A. L’usurpation par le procédé du suffrage majoritaire en lui-même

- L’élection propose plusieurs candidats. Ceux qui ne sont pas élus voient leurs opinions non représentées. Dans un cas 51/49 par exemple, près de la moitié de la population ne sera pas représentée par le candidat qui proposait à son goût le meilleur potentiel.
- Ce système de vote interdit en outre aux petits partis d’être représentés. Le pouvoir est confisqué par deux grands partis dont le système favorise l’apparition dans le but d’obtenir un consensus de manière à gouverner plus facilement.


B. L’usurpation de la souveraineté : ...


Voilà donc mon travail. Je trouve ce plan un peu juste, il me semble passer à côté d'éléments importants, mais lesquels ?

Je vous remercie de votre attention.

Bien à vous.

Bonjour,
Avant toute chose, sachez que je n'aimerais pas être à votre place !
Donc, la suite est SGDG, ou plutôt SGDC...

Mais, je dirais que vous montrez assez bien l'inadéquation de la solution retenue à une réelle représentativité du peuple et pourquoi, mais ne discute pas clairement d'une "usurpation", vraie ou supposée, terme quand même plus rude et plus critique que "faiblesse de représentativité".
Un usurpateur, c'est quelqu'un qui se fait passer pour quelqu'un d'autre et qui prend illégalement la place de cet autre qui aurait dû être légitimement à cette place.
Donc, je me demande si vous ne frôlez pas seulement le sujet. Encore faudrait-il fouiller dans le cerveau de votre chargé de TD pour voir ce qu'il a voulu demander exactement.



P.S. : de mémoire, il ne faut pas oublier qu'en 1958, on sortait du "régime des partis", comme disait de Gaulle, de la IVe République, caractérisée par une grande instabilité gouvernementale, source - toujours selon de Gaulle - de l'impuissance des institutions à régler les problèmes. Donc de Gaulle et Debré avaient concocté un système qui, sans réellement remettre en cause le principe de l'alternance, faisait en sorte que ça ne change pas à tout bout de champ, donc pas dès que les Français grognaient, mais seulement quand ils étaient vraiment très très mécontents (une forme de bascule bistable avec un fort effet d'hystérésis, pour ceux qui connaissent).


Pas sûr que je vous aide beaucoup...

Re.P.S. :
+ manque d’instruction et d’intérêt des citoyens pour/à diriger les affaires publiques (Sieyès)

On se demande ce qu'on a foutu depuis Jules Ferry qui écrivait, à l'époque de sa célèbre réforme, qu'une des missions premières des instituteurs était justement d'apporter l'instruction civique nécessaire pour éveiller l'intérêt des citoyens aux affaires publiques. En 2011, on attend encore...
(instruction civique qui, à ma connaissance, est dispensée régulièrement dans les écoles suisses, comme par hasard...)

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Hors Concours

Bonjour Camille,

Ah, ce type de brevet existe encore (officiellement) ? Intéressant !
Je vous remercie pour votre réponse, somme toute éclairante.

En effet, il me semblait d'abord important de rappeler que l'usurpation est juridiquement un terme fort, et qu'usurpation il n'y a pas par-là même que les représentants sont démocratiquement élus. De mon point de vue donc, l'usurpation est plus passive qu'active et elle réside plutôt dans le fait de ne pas rendre de comptes - c'est-à-dire de ne pas être "fidèle" à son électorat.
En résumé, le système représentatif en lui-même est une sorte d'usurpation de la volonté générale qui devrait appartenir également à tous et non être représentée par une minorité élue.
Le mandat impératif n'est-il pas une solution aux travers de notre système ? Rien n'est moins sûr car les doléances des citoyens ne seraient pas nécessairement plus écoutées, on pourrait tout aussi bien aboutir à une "faiblesse de représentativité". En outre, comme l'expliquait très intelligemment Montesquieu dès 1748, le peuple n'est pas apte ni n'a d'intérêts à discuter les affaires. Après tout, les classes sociales favorisées étant les moteurs socio-économiques du pays, ne seraient-elles pas les seules légitimes à ces tâches ? De ce point de vue, il n'y a point non plus usurpation.
En revanche, ces observations sont-elles encore valables de nos jours ? [...]

Il semble par ailleurs que de nos jours, l'éducation civique relève plus de la motivation personnelle de chacun à s'y éveiller (pour le moins). C'est en raison de cet effort à fournir que les jeunes citoyens ne semblent pas tous épris de la connaissance de nos institutions et de notre histoire. Mais c'est encore un autre débat...

Bjr,

Ah, ce type de brevet existe encore (officiellement) ? Intéressant !

SGDG ? Non.
Mais SGDC, si ! C'est tout nouveau, ça vient de sortir : Sans Garantie De Camille...


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Je m'en suis douté en effet ;)
Pour la dernière sous-partie j'ai évoqué le fait qu'une bonne représentation passe par la concomitance entre la volonté réelle du peuple (de la Nation) et celle exprimée par le Parlement, laquelle ne peut exister si, disons, certains "groupes de pression" se font entendre pour faire pencher la balance...
Pour résumé, il y a usurpation quand il y a obstacle.

Re,
Mais c'est encore un autre débat...

Oui, d'ailleurs, mon allusion à la Suisse n'est pas tout à fait innocente.
La solution retenue (en fait, mixte) en Helvétie, qui - si on examine son mécanisme précis - fonctionnerait tout aussi bien s'ils étaient dix fois plus nombreux (surtout qu'on y discute beaucoup de pouvoir voter par Internet depuis chez soi), ne montre pas du tout un déficit démocratique du genre de celui qu'on apporte en arguments pour démontrer la supériorité du régime représentatif par comparaison au régime direct et on n'y note aucun signe avant-coureur d'implosion politico-socio-économique, comparable à ce qu'on observe alentour...
Et, bien sûr, on s'y indigne aussi, mais... "y a pas le feu au laaaac..."


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Hors Concours