Responsabilité contractuelle

Bonsoir je voudrai savoir si en cas d'exonération de l'une des parties à cause d'un cas de force majeure l'autre partie est-elle tenue d'exécuter son obligation ?

Bonjour,

Avant toute réponse de notre part, il faut que vous apportiez votre propre réflexion sur ce sujet, afin que nous puissions vous orienter.

Bien à vous.

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In Tartiflette i trust

Pour ma part oui mais cela va dépendre du type de contrat

Oui, mais encore.
Développez un peu, si on n’a pas votre raisonnement on ne peut pas pointer une erreur ou au contraire, une justesse.

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In Tartiflette i trust

J'estime que pour les contrats à titre onéreux et synallagmatiques il y a une certaine réciprocité dans l'exécution des obligations