responsabilité delictuelle et contractuelle

bonjour !

je m entraine pour la dissertation " responsabilité contractuelle et responsabilité delictuelle " ( la moitié de mon amphi etant persuadée ke cela va tomber au partiel:)

je me posais juste une question , je ne crois pas me tromper mais j ai besoin de confirmation

j ai mis en avant les specifités et les points communs entre les deux responsabilités.

DANS LES points communs, j ai remarqué une structure semblable..
1) un dommage
2)une inexecution fautive (difference entre obligation de moyen et resultat pr la contractuelle)ou un fait generateur de responsabilité
3)un lien de causalité

j ai lu que ds le 2) cad inexcution fautive ou fai generateur de responsabilité , il y a tjs une faute
or je ne suis pas d accord

peut on affirmer que la responsabilité delictuelle n est pas basée KE sur la faute mais aussi sur la la theorie des risques,et sur la garantie? tout du moins le supposer?

merci pr vos reponses!!!

Et tu as raison!

Cf article 1384 al 1er, les produits défectueux et de nombreux régimes spéciaux.

Pour ce qui est du sujet pressenti, il m'étonnerait qu'un sujet aussi vaste "tombe"...sait-on jamais....

Dans pareille hypothèse, peut etre un plan du type:

1. Fondements des régimes de responsabilité (faute, risques etc)
transition sur le lien de causalité et le dommage
2. limitations et exonérations de responsabilité (clause limitatives, force majeur, faute de la victime etc...)
et terminer sur le développement de l'assurance, et corellativement des systèmes de responsabilité objective

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merci!!

je pensais un plan du type.. 1 specificité ( d ordre procedural, clause limitative de responsabilité...)
2) vers une uniformisation avec * une structure semblable malgré tout ( dommage fait et lien de causalité) *loi de 1985 badinter .. UNIformise les 2 regimes.

mais tu as raison c est tellement vaste ca m etonnerai ke ca tombe!!