responsabilité du fait des choses

bonjour,
je suis en train de faire un cas pratique sur la responsabilité du fait des choses. je sais que le corps humain est exclu de cette responsabilité. une boucle d'oreille est elle considérée comme faisant partie du corps humain?
de plus je voudrais connaître précisément les conditions de mise en oeuvre de cette responsabilité (fait générateur, lien de causalité, dommage?) et les possibilités d'exonération?
merci d'avance
Lola

Salut,

Il faut que tu développes un peu, ton exemple est trop vaste ou trop vide, tout dépend du point de vue. Personnellement, je ne vois pas de quoi tu parles, quel est le rôle de la boucle d'oreilles ?

La seule chose certaine : elle ne fait pas partie du corps humain, il existe des arrêts qui admettent qu'un homme et la chose forment un ensemble homogène (comme un skieur et ses skis) mais je ne sais pas si cela a un rapport du fait de ton imprécision.

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« Je persiste et je signe ! »

Docteur en droit, Université Paris-1 Panthéon-Sorbonne.

c est l'histoire d'une femme qui pour draguer un homme veut lui montrer que le chien de ce dernier a de l'affection pour elle. elle se recouvre donc le cou de sauce et le chien vient donc la lécher mais avale sa boucle d'oreille et meurt. le propriétaire veut engager sa responsabilité. comment peut elle se défendre?
merci beaucoup de d'avoir répondu en tous les cas
lola

Bonjour,
Cas impossible à traiter sans connaître le résultat de l'autopsie du chien.
Après tout, il est peut-être mort empoisonné.
Dans ce cas, relevé des empreintes sur le flacon de sauce et analyse toxicologique de son contenu avec enquête pour savoir qui l'a fournie et dans quel but machiavélique inavoué.
Au fait, qui a dressé le chien à manger des boucles d'oreilles ?
(heureusement que le monsieur n'était pas propriétaire d'un crocodile)




(Accessoirement, un examen psychiatrique de celui qui a donné ce cas pratique ne serait peut-être pas inutile pour déterminer la solution...)


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Hors Concours

merci pour vos réponses mais en fait, le chien décède car le maitre ne veut pas l'opérer de peur qu'il souffre trop.
j'aimerai savoir si une boucle d'oreille est considérée comme une chose inerte.
merci beaucoup pour vos réponses
Lola