je souhaiterai avoir quelques indications sur les problemes de responsabilité dans la pratique de sport "extremes"..
dans un club de vtt, association loi 1901.. je suis entrain de monter une section Free Ride.. chacun des membres de la section devra signer un papier mettant en evidence sa prise de conscience sur la dangerosité et la prise de risque du la pratique de ce sport... sur l'obligation du port de protections tel casque integral, dorsale... mais concernant ma responsabilité..
les risques d'accidents sont generalement corporel et individuel, il n'ya generalement pas de collision.. mais plutot de mauvaise chutes sur des sauts, des descentes de verticales...etc..
pour information la FFC ne prevoit pas de statut de moniteur pour la Descente vtt ou le Free Ride vtt... c'est un sport plutot confidentiel et honereux..
il n'y a pas de disposition particuliere concernant ce sport.. hormis les reglements des competitions de descente =>
"11. EQUIPEMENT
11.1. Le port du casque intégral monobloc et la jugulaire attachée, des manches longues et des coudières, des gants complets, une protection dorsale, et des genouillères sont obligatoires. Tout concurrent ne disposant pas de l'équipement complet se verra refuser le départ.
11.1.1. Les compétiteurs sont seuls responsables de la conformité aux normes en vigueur des protections individuelles qu'ils utilisent.
11.2. Tout concurrent devra effectuer la totalité du parcours avec son équipement de protection complet sous peine de sanction."
ceci est le reglement de la coupe de france de DH vtt
[url:jftm6pd9]http://www.ffc.fr/aVTT/Reglement/RCDFdescente.asp#homologation[/url:jftm6pd9]
Mais rien n'est prevu sur la responsabilité..
je precise que notre pratique n'est pas la competition, c'est en dehors de parcours balisés et sécurisés le tout étant le plaisir individuel..
je vous remercie d'avance..
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"Love is the flower of life, and blossoms unexpectedly and without law, and must be plucked where it is found, and enjoyed for the brief hour of its duration. "
D. H. Lawrence
La théorie de l'acceptation des risques peut peut-être jouer ici. Mais ça m'étonnerait beaucoup, en effet elle n'est que trés limitativement admise en jurisprudence.
Si tu crées un club sportif tu es responsable de tes membres, tu dois leur assurer une pratique paisible de leur sport. C'est très difficile dans des cas comme le tiens où justement l'intérêt du sport c'est de se mettre en danger pour avoir des sensations.
Mon conseil c'est prend une bonne assurance!!!
Tu auras toujours un mec qui fera le singe, se blessera, et au final va t'attaquer en justice. Et ça même si tu n'y es pour rien et qu'il est entièrement fautif.
merci en fait le club existe deja mais il est tourné vers une pratique plus courante du vtt: la rando et le XC.. chaque membre du club est obligé de prendre une licence FFCT et une assurance avec couvrant ce sport.. l'assurance est fourni par la fédération..
c'était juste pour savoir si en creant une section Free Ride a quoi jdevais m'attendre..
je ferai signer aux futurs membres de la section un papier les engageants a etre membre du club, titulaire d'une license FFCT ou UFOLEP et d'une RC..
ce papier les engagera a porter les protections adequates et notera de leur prise de conscience de la dangerosité de ce sport..
Prudence et dilligence ... ainsi que le port des protections adequates devrait éviter le risque d'accidents graves...
les chutes n'étant pas evitables.. je voulais savoir comment juridiquement encadrer le truc..
merci yann
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D. H. Lawrence