Responsabilité: petite question sur cas pratique

Bonjour à tous,

Voici un extrait d'un cas qui me pose un petit problème:

Pierre aurait blessé un de ses camarades, Marius, dans la cour de récréation. M. Morin a demandé à la directrice quelques explications supplémentaires car son petit Pierre est plutôt d’un naturel pacifique d’ordinaire. Il ressort de la conversation embrouillée de la directrice que les enfants se poursuivaient dans la cour de récréation, sous l’œil peu attentif de leur maitresse Thérèse, qu’un des camarades de Pierre, Lucas, a poussé Pierre un peu violemment, et que Pierre, perdant l’équilibre, est venu heurter Marius qui s’amusait à attaquer aux ciseaux le grillage entourant la cour. Marius s’est malheureusement, sous le choc, embroché sur ses ciseaux et a dû être conduit en urgence à l’hôpital pour être opéré

Concernant la responsabilité du fait des choses:
- dommage corporel OK
- chose = ok (ciseaux)
- rôle actif de la chose présumé = OK (en mouvement + contact avec le siège du dommage)
- gardien = usage, contrôle, direction = Marius

Exonération: triptyque Force Majeure, Fait de la victime, Fait d'un tiers.

- Question 1:
Oui mais si Marius est le gardien et la victime, il y a donc exonération (partielle ?), donc il ne sera pas indemnisé ?! Cela a-t-il un sens ?

- Question 2:
Les conditions de la responsabilité des parents du fait des enfants sont réunies, y a-t-il une faute de la victime qui joue avec les ciseaux ? La faute est objective donc est-ce au juge de décider en comparant avec le comportement "normal" d'un enfant du même âge ?

- Question 3:
Dans les causes d'exonération, je sens qu'il y a quelque à chose à dire sur le fait d'un tiers (Lucas qui pousse Pierre), mais l'évènement est-il réellement imprévisible/irrésistible/extérieur ?! (j'ai du mal avec cela sachant que j'ai vu que irrésistible = guerre / révolution / catastrophe naturelle, ça ne marche jamais donc ?)

Merci beaucoup pour vos éclairages et vos conseils avisés.

Très cordialement

Bonsoir,
Bon, pour le moment, je ne vais pas beaucoup vous aider, mais moi je dirais que, si on était dans un état de droit (et si l'incident ne s'était pas aussi mal terminé !), la solution la plus efficace aurait pu être :

Pour Pierre : fessée cul nul administrée sur les genoux de son père dans la cour de récré devant tous ses camarades ;
Pour Lucas : fessée cul nul administrée sur les genoux de l'institutrice dans la cour de récré devant tous ses camarades ;
Pour Marius : fessée cul nul administrée sur les genoux de la directrice dans la cour de récré devant tous ses camarades ;
Pour l'institutrice : fessée cul nul administrée sur les genoux de l'inspecteur d'académie dans la cour de récré devant tous les enfants et les parents d'élèves ;
Pour la directrice : fessée cul nul administrée sur les genoux du recteur d'académie dans la cour de récré devant tous les enfants, les parents d'élèves et le corps enseignant.


Non mais sans blague… Scrogneugneu ! Faut ce qu'il faut !


P.S. : Cas intéressant, mais probablement plus complexe qu'en apparence…


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Hors Concours

Pourquoi partir sur le fait de la chose et faire condamner personnellement un enfant qui n'a pas de patrimoine?
Vous assignez direct les parents de Pierre sur le fondement de 1384 al4
Certes l'enfant n'a pas commis de faute mais depuis 2000 le fait de l'enfant même non fautif suffit du moment qu'il est causal
Donc responsabilité de plein droit des parents qui pourraient éventuellement en appel en garantie appeler les parents de Lucas sur 1384 al1er et on aurait une responsabilité in solidum
Possibilité aussi d'agir sur la responsabilité des instituteurs sur 1384 al6 avec nécessité d'une faute prouvé (ici faute de surveillance) (l'état se substitue dans cette hypothèse à l'instituteur )
Après il y aurait des recours récursoires entre les différents responsables, une fois la victime indemnisée
Pour les parents ils ne peuvent se dégager qu'en invoquant un cas de force majeure qui à mon avis ne sera pas retenu qui ne sera pas admis ici. En revanche on peut obtenir un partage de responsabilité pour faute de la victime qui avec ses ciseaux coupait le grillage puisqu'il est essentiellement blessé à cause de cela
Je sais que la question date un peu, je ne l'avais pas vue et la responsabilité c'est mon dada ...

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