Salut tout le monde !
Dites moi, dans le contrat de mandat, la révocation du mandataire est ad nutum. Donc sans préavis, justificatif ni dédommagements pour le mandataire. Mais, comme pour les administrateurs d'une SA, est-il aussi impossible d'y déroger par convention ?
Je pense que oui, mais je n'ai aucun fondement pour étayer ce que j'avance. Pourriez-vous confirmer/infirmer mon hypothèse, source juridique à l'appui ?
Thx! :)
J'ai trouvé ma réponse, ma théorie est fausse et il faut partir sur le devoir de coopération du mandant !