Bonjour à tous, j'ai besoin d'un petit coup de main sur ce sujet : " Le rôle du Conseil Constitutionnel en matière de révision de la Constitution? "........
Pas très facile à vrai dire, j'ai une idée générale qui repose sur le fait que le Conseil Constitutionnel joue un rôle un a priori, en pouvant être à l'initiative indirecte d'un révision...je m'explique, par exemple quand le législateur s'entête à vouloir faire une loi avec des dispositions que le Conseil Constitutionnel a tjrs censuré, cela peut obligé les constituants à engager une révision de la constitution, et dans un second temps, un contrôle à posteriori, tout simplement dans le sens où il doit vérifier la conformité de la révision!!!!!
J'ai recherché pas mal de choses mais j'avoue ne pas avoir grand chose du tout, donc pour faire un plan avc cette seule idée générale, c'est pas gagné!!!
Merci d'avance pour ceux qui prendront le temps de me répondre!!
Bon courage à tous pour les cours!!!
Bien évidemment je ne vous demande pas un plan et tt de fait, juste quelque idée vers où creusé car c un peu la panne sèche......
Non en fait le Conseil Constitutionnel se refuse de statuer et de vérifier la conformité d'une révision et ce depuis une décision de mars 2003, où il se déclare incompétent!!!! mais j'ai trouvé que ça!!!
J'ai un début de plan.......
I) L'incompétence du CC en matière de révision constitutionnelle (au sens stricte)
A. incompétence justifiée par la notion de supra nationnalité.
B. incompétence justifiée par la souveraineté populaire.
II) en élargissant la notion de révision constit, le CC prend une autre dimension
A. une révision du à l'interprétation jurisprudentielle du CC.
B. en controlant les lois organiques, le CC contrôle indirectement la constitution.
Dite moi ce que vous en pensez!!!!