rupture et continuité de la notion juridique d'Etat

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bonjour , un joli petit sujet , jai des pistes mais bon pas bien sures ,
Etat comme personne morale, la souveraineté , l'Etat de droit ... mais la rupture ou la voir;;? si quelqu'un à des pistes ! mici

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Bonjour,

Conformément à la Charte du forum les membres ne peuvent pas t'aider si tu ne donnes par d'abord tes premiers éléments de réflexion, donc donne-nous tes pistes même si elles ne sont pas sûres et on t'aiguillera :wink:

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Votre sujet a peut-être déjà été traité : avez-vous utilisé la fonction recherche ? :wink:
http://forum.juristudiant.com/search.php

*Membre de la BIFF*

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C'est marrant, c'est en faisant des recherches sur internet sur ce même sujet que je tombe ici... et à une date très similaire !
Ce sujet en effet est difficile, personnellement, je pensais éventuellement parler de la forme de l'Etat français, qui était à l'origine très centralisé et qui petit à petit glisse vers une décentralisation et déconcentration de plus en plus grande. Je pensais également évoquer l'exercice du pouvoir "traditionnel" en introduisant toutes les modifications novatrices apportées par la Ve République... mais de là à faire un plan détaillé... :shock:

Quelqu'un aurait-il la bonté, moi aussi, de m'éclairer ! :)

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Master Droit public des affaires Lyon 3

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alors moi aussi je pensais aux notions de centralisation à la decentralisation , l'Etat comme personne morale , la continuité et la permanence de l'etat . bon ce ne sont que des elements , mais j'en suis qu'à ce stade .
je voudrais juste savoir si je vais dans le bon sens? car le sujet delimite une "notion juridique" mais les definitions que jai trouvé sont tres differentes et n'englobes pas toujours la meme chose .. peut aussi parler de l'Etat vis à vis du droit , Etat producteur de droit et aussi lui meme soumis à son propre droit ... des pistes de reflexion mais tous cela est bien floue et la notion de rupture difficile à cerner merci :)

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Bonjour,

Tout est dans la définition des termes su sujet.

mon interprétation du sujet:

si ça parle de continuité et de rupture, y a peut être une histoire d'évolution dans le temps? de dispersion dans l'espace?

ensuite, notion juridique de l'Etat = qu'est ce que l'Etat en droit (constitutionnel)

donc en gros ça donnerait: dans quelle mesure la conception de l'Etat varie t elle selon les époques/pays? (ou peut être mieux, selon les régimes, ce qui recouvre à la fois l'espace et le temps)

avec toujours les 2 axes (et leurs nuances) : ce qui ne change jamais (ou presque) et ce qui varie (un peu, beaucoup, complètement l'opposé ...), sans en faire les titres des parties biensur.

NB: ne pas se limiter à l'Etat en France (sauf si expressément précisé dans le sujet) même si en pratique ce sera votre illustration principale (vu que l'histoire constitutionnelle est le coeur du programme), il faut d'abord raisonner dans l'abstrait.

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Oui en effet, je pense pareil que toi (j'ai bossé à la bibliothèque cet aprem).
Une simple question, est-ce que certains d'entre vous sont à Lyonn III et plus particulièrement à Bourg en Bresse au ceuba? ^^

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Master Droit public des affaires Lyon 3

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Un éclairage sur votre sujet. Bien sur je n'engage que moi...
Si j'ai bien compris votre sujet est le suivant: rupture et continuité de la notion juridique d'Etat.

Je pense que sur ce sujet, il vous faut montrer que la définition juridique de l'Etat est évolutive. On peut remarquer au moins trois temps:
L'Etat a d'abord été défini par ses éléments constitutifs (territoire population et gouvernement).
La rélfexion évoluant, il est apparu que cette définition était réductrice et surtout incohérente de par son caractère circulaire.
La science du droit s'est alors penché sur la question: Carré de Malberg, Hauriou, Esmein, Duguit ont proposé une définition juridique de l'Etat, l'assimilant à une personne juridique, dotée de la puissance souveraine (élément qui permet une distinction d'avec les autres personnes morales).
On pet parler à leur propos d'une Ecole française de définition de l'Etat avec des guillemets car l'expression est de moi!! et non de la doctrine.
Dans un second temps Kelsen, en essayant de définir une science du droit expugée de tout autre élément... a défini l'Etat en l'assimilant au droit. Il retient une définition de l'Etat comme suit: l'Etat est un ordre juridque relativement centralisé.
Voilà des infos pour ce sujet.