Sens, Valeur, Portée

Bonjour,

Je n'ai pas encore ce travail à faire mais cela va surement venir dans les prochaines semaines donc pourquoi pas s'avancer un peu. Ainsi, avez-vous des petites "astuces" pour trouver le sens, la valeur et la portée d'une arrêt ? A quelles questions faut-il trouver la valeur et portée ? Trouver le sens est davantage facile.


Merci!

Salut

Je vous conseille de lire cet article très intéressant :

http://www.juristudiant.com/forum/methode-du-commentaire-d-arret-t14257.html

Et si vous ne trouvez pas votre bonheur, nous restons à disposition pour toutes autres questions.

A plus

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"Plus que des lois de procédure, ce sont des lois de neutralité fiscale qui sont le meilleur remède aux tentations d'abus de droit." Maurice Cozian (1936-2008)


"Fear," he used to say, "fear is the most valuable commodity in the universe." Max Brooks, WWZ

Bonjour, en réalité pour comprendre un arrêt il faut connaître son domaine d'application. Si vous savez que dans tel contentieux la jurisprudence constante dit bleu et que dans le dernier arrêt rendu la Cour de cassation dit rouge c'est certainement un revirement de jurisprudence.

Si rien n'est dit sur un point du droit et que la cour de cassation vient encadrer une pratique, poser des conditions, etc c'est un arrêt de principe

Bref vous ne pouvez pas deviner la portée d'un arrêt si vous ne connaissez pas le domaine dans lequel il intervient. Parfois vous avez un attendu de principe qui peut vouloir signifier que c'est un arrêt de principe

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“Avant donc que d’écrire, apprenez à penser.” Nicolas Boileau

Bonjour

Bref vous ne pouvez pas deviner la portée d'un arrêt si vous ne connaissez pas le domaine dans lequel il intervient.

Exactement !

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J'ai d'ailleurs oublié un conseil très utile pour répondre à votre question : nous sommes partis sur des réponse techniques, mais un secret transmis de génération en génération peut vous aider :
Il n'y a pas de secret : seul l'entraînement, la lecture, encore et encore, vous aiderons à mieux appréhender cet exercice !

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