Silence vaut acceptation

Bonjour, j'ai un cas pratique à faire en droit, je pense l'avoir résolu, mais qu'à moitié en fait ... Voilà le cas : M. Peu est un revendeur de pièce détaché auto. M. Geot est garagiste et il est l'un de ses clients les plus fidèles depuis 15 ans. Le 12 mars, M. Geot reçoit de nombreux client qui réclament ses services. Il compte alors sur la réactivité habituelle de M. Peu pour obtenir les pièces dans les plus brefs délais. Il lui passe alors commande immédiatement. M. Peu ne répondant pas, M. Geotentame les réparations en pensant qu'il finirait par recevoir les pièces commandés.
Une semaine plus tard, les clients s'impatientent, M. Geot décide alors de voir M. Peu et de lui réclamer les pièces qu'il lui a commandé. Ce dernier lui rétorque qu'il n'a pas répondu à sa commande et n'a donc jamais accepté celle ci. Il lui affirme qu'il n'est pas dans l'obligation de lui fournir les pièces.
M. Geot peut il obtenir gain de cause ?

Alors au début j'ai dis que le silence ne valait pas acceptation, sauf dans le cas où les parties sont en relations d'affaires depuis longtemps et que le silence pouvait laisser penser qu'il y aurait acceptation de la commande, comme à leur habitude. Donc j'ai dis que M. Geot avait toute les raisons de penser que M. Peu accepté sa commande, comme il le fait depuis plus de 15 ans.
Le problème c'est que maintenant je ne sais plus quoi faire ... J'hésite à invoquer sa responsabilité contractuelle, car après tout M. Peu ne veut pas contracter. Ou encore la responsabilité délictuelle vu qu'il n'y a pas contrat, mais peut on vraiment forcé quelqu'un a accepter une offre ?
Merci à tout ceux qui pourront m'eclaircir !!

Bonjour,

le mécanisme de l'offre et de l'acceptation intervient dans la phase pré-contractuelle ; par conséquent aucune responsabilité contractuelle ne peut être engagée.

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Au Royaume des aveugles le borgne est roi.

Bonjour, donc c'est la responsabilité délictuelle qui est retenu ? Il lui devrait des dommages et intérêt ??

Bonjour ,

le mécanisme de l'offre et de l'acceptation intervient dans la phase pré-contractuelle ; par conséquent aucune responsabilité contractuelle ne peut être engagée.
/citation]
Sauf que dans l'hypothèse où la jurisprudence considère que le silence vaut acceptation, le contrat sera bel et bien formé.
Voir par ex civ 1ère,
24 mai 2005, N° de pourvoi : 02-15188

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Bonjour, du coup pour vous c'est la responsabilité contractuelle ? Au début je disais contractuelle, mais peut on vraiment obliger quelqu'un a contracter si il ne le veut pas ? Je ne sais donc pas si il aura des dommages et intérêt avec la responsabilité délictuelle ou contractuelle ...

Lisez l'arrêt que je vous ai mis : on considère dans cette espèce , qu'il y a acceptation (et ce malgré que le devis n'ait pas été signé) et la cour de cassation admet l'exécution forcée, puisque la demande de paiement est accueillie .

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