Subrogation et cession de créance

Bonjour,

je suis en train de travailler mon cours de droit des obligations et malgré l'aide d'un lexique juridique, d'un dictionnaire de langue française et d'un manuel de droit civil, une chose m'échappe.
On me dit notamment qu'une cession de créance est similaire à une subrogation personnelle dans la forme mais qu'il y a quand même certaines différences entre elles : par exemple, que la cession est plutôt une vente alors que la subrogation est plutôt l'effet d'un paiement. De plus, on me dit que les conditions de réalisation et les effets de chacune ne sont pas les mêmes.
Le problème est que bien que je comprenne les termes du livre, je n'arrive pas à mes représenter concrètement ces différences. Est-ce que quelqu'un saurait me démontrer à l'aide d'un exemple la différence entre ces deux notions?

Merci d'avance !

Bonjour,
par exemple, que la cession est plutôt une vente alors que la subrogation est plutôt l'effet d'un paiement.
C'est vrai que, dit comme ça...
Il y aurait donc des ventes qu'on ne paierait pas ?

Réponses non exhaustives :
Vous êtes victime d'un accident de la route. Normalement, c'est le conducteur responsable de l'accident qui doit vous indemniser. S'il est assuré, c'est son assureur qui vous paie à sa place.
Vous êtes donc en position de créancier d'une certaine dette, votre adversaire ou son assureur en position de débiteur de cette dette.

En réalité, actuellement, grâce aux vertus des conventions inter-assurances IRSA/IDA, c'est votre propre assureur qui vous indemnise alors que, normalement, il n'est là que pour vous couvrir des accidents dont vous êtes vous-mêmes responsable.
Mais votre assureur compte bien réclamer au conducteur responsable, donc son assureur, les sommes qu'il vous a versées.
On dit alors que votre assureur est "subrogé" dans vos droits. C'est directement à lui, et non pas à vous, que l'assureur adverse versera les sommes dues, celles que votre assureur vous a payées.
D'où, peut-être, la formule "la subrogation est plutôt l'effet d'un paiement".



Vous êtes patron d'une PME et vous venez de vendre du matériel à un client, qui vous paie par traite à 90 jours. Vous êtes donc en position de créancier d'une certaine dette, votre client en position de débiteur de cette dette. Sauf que, pris à la gorge par d'autres créanciers, vous aimeriez bien toucher votre pognon tout de suite, au lieu d'attendre les 90 jours fatidiques.
Suivant le cas, votre banque peut vous proposer de racheter votre dette et de vous payer tout de suite (moyennant une "p'tite dîme" au passage pour payer ses largesses). C'est ce qu'on appelle "faire du Dailly". Ici, la banque se substitue à vous en tant que créancier de votre client. Vous avez cédé (vendu) votre créance à votre banque. Votre client paiera la banque et non pas vous.
D'où, peut-être, la formule " la cession est plutôt une vente".

Dans les deux cas, il y a eu changement de créancier. le débiteur doit forcément être informé pour qu'il paie sa dette à la bonne personne.

Il y a aussi les cas où il y a changement de débiteur, mais pas changement de créancier. Le créancier n'a pas à être informé. Peu importe, pour lui, d'où vient le pognon (du moment que la source est honnête), l'argent n'a pas d'odeur.

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