Succession de l'adopté simple

Bonjour à tous,

voilà je suis en train de faire un cas pratique et j'ai un petit doute quand à ma solution...

En fait pour faire court, le de cujus, adopté simple, décède en laissant des parents adoptifs, sa mère par le sang et sa soeur (qui est également adoptée simple mais pas par la même famille adoptive)

J'ai résolu le cas de la manière suivante :

1) droit de retour de l'appartement donné par le père adoptif à celui-ci

2) fente de la succession conformément à l'article 368-1 (1/2 pour la famille adoptive, 1/2 pour la famille par le sang)

3) au sein de la famille adoptive, les parents adoptifs recueillent la moitié de la succession (ou 1/4 chacun)

4) au sein de la famille par le sang, application du droit commun (art 738) : la mère recueille 1/4 ( soit 1/8 de la succession totale) et la soeur le reste (soit 3/8 du tout ou 3/4 de la part dévolue à la famille par le sang)

Voilà donc si quelqu'un peut me confirmer mon raisonnement ce serait sympa



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Je n'ai jamais étudier le droit des succession, mais par curiosité je suis allé du côté de l'article 368-1 code civil.
L'alinéa 2 qui vise le partage insiste sur le surplus des biens de l'adopté".

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oui le surplus c'est à dire les biens qui restent une fois les droits de retour des biens transmis à titre gratuit exercés.

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Bon voilà après vérification, ma prosposition était effectivement exacte...

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