succession . . quelqu'un peut m'aider ?

bonjour

j'aimerai quelques reponses a mes questions , je vous explique la situation
- avril 2003 , décés de mon pére
- novembre 2003 donation de mes grands parents a mon oncle ( 2/3 en toute propriété ) (la maison appartenant a ma grand mére )
- decembre 2003 testament pour le dernier tiers restant ( de la maison de ma grand mére)
- mai 2006 décés de mon grand pére
- mai 2007 décés de ma grand mére

en clair a la mort de mon pére mon oncle a demandé a mes grands parents de faire une donation pour avoir les 2/3 de leurs maison et un testament a été fait 1 mois aprés pour le dernier tiers restant
une estimation de la maison a été faite aprés leurs décés , maison estimée a 12000 €
nous avons reçu un courrier du notaire pour nous dire que nous allons toucher moi et ma soeur 9000€ chacun ,
j'aimerai savoir si vous me confirmez que nous n'avont droit qu'a cette part
une indemnité de reduction a été calculé par le notaire et est evaluée a 28000 € que mon oncle doit payer pour garder la maison , on nous dit qu'on ne peux pas desheriter completement un enfant ( en l'occurence nous sommes les petits enfants heritier de notre pére ) mais nous trouvons cela un peu minçe , surtout que la maison en vaux certainement beaucoup plus .
a votre avis est ce conforme a la loi ce que l'on nous propose concernant la maison ?
merçi par avance pour vos messages

Le notaire a bien fait son travail !

le seul problème ici réside dans l'évaluation qui est donnée de la maison, il vous faut donc faire procéder à une nouvelle évaluation par un autre notaire ou une agence immobilière.

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salut , peux tu m'en dire plus s'il te plait , car nous avons vu un avocat hier , qui nous a dit que nous deviont obtenir 1/3 de la valeur de la maison, hors les 9000€ dont je parle comprenne les comptes en banque + la maison , l'avocat nous a dit que la donation a été faite en precupité ou un truc comme ça , en revanche pour le testament ( dernier tiers restant ) il n'a pas été fait en precupité , donç pour lui il nous devrai plutot dans les 45000€ ce qui change considerablement des 9000 chacun ( 18000 au total) merçi pour vos reponses

En fait c'est simple mais c'est pas facile à expliquer. En gros en ce qui concerne la donation, elle ne sera réduite qu'à concurrence du dépassement de la quotité disponible (en gros si le montant de la donation est supérieur aux 2/3 des biens dépendant de la succession). Pour le testament, il ne trouve à s'exécuter que sur le solde de quotité disponible après imputation de la donation puisque (et là ça me confirme qu'un avocat ne sait pas régler une succession) un testament est toujours fait par préciput sauf stipulation contraire.

Donc en gros le montant de l'indemnité de réduction est égal au montant du dépassement de la quotité disponible. Mais étant donné les informations dont on dispose ici je serais bien incapable de faire le calcul.
Pourquoi ne pas consulter un autre notaire en lui fournissant le montant des comptes en banque au décès, la valeur de l'ensemble des biens dépendant de la succession au décès et lui demander de calculer l'indemnité de réduction ? A défaut vous pouvez toujours saisir le juge...

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ok pas simple tout ça . .
m'enfin tout de meme mon oncle s'en sort bien . . ok mes grands parents ont voulu l'avantager , mais pour lui on ne devait absolument rien avoir , 9000€ c'est toujours ça c'est sur , nous ne voulons voler personne , nous reclamons juste notre part , et une fois que nous auront signé les documents nous ne pourront plus faire marche arriére , et laisser 10000€ chacun a notre oncle qui nous denigre ça nous ferai un peu mal . . en tout cas jte remerçie pour ta reponse olivier

comment se fait il que nous ne recuperions pas l'indemnité de reduction ? finalement nous n'avont droit moi et ma soeur qu'a 18000€ , alors que l'indemnité de reduction est de 28000 €

Vous n'avez pas droit à l'intégralité de l'indemnité de réduction puisqu'elle est rapportée à la masse à partager... Vous n'avez droit à cette indemnité qu'à proportion de vos droits qui sont de moitié sous déduction de la quotité disponible, donc dans les faits des 2/3...

Pourquoi simplement ne pas faire confiance au notaire ? ou alors donner ici les chiffres qui permettraient d'établir effectivement une liquidation plutôt que de poser des questions sans que les membres du forum disposent des éléments pour y répondre correctement ?

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