successions indemnité de rapport et conjoint survivant

bonjour à tous ,

je suis au bord de l'arrachage de cheveux avec une question de droit des successions...

En effet je liquide une succession (pour mon TD) et je me trouve face a une énigme ...
pourquoi peut on exhereder le conjoint survivant par des libéralités rapportables alors même que l'héritier gratifié est tenu d'une indemnité de rapport ...?
en plus simple : pourquoi déduire les liberalités rapportables dans la mesure ou elles s'imputent sur la quotité disponible lorque l'on calcule la masse d'exercice du conjoint survivant alors même qu'une indemnité de rapport viendra normalement compenser ce qui déborde sur la quotité disponible...???

je vous remercie d'avance pour votre aide précieuse parce que je tourne vraiment en bourrique

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la plume est serve ... les paroles sont libre

Bonjour,
A titre perso, j'ai un peu de mal à suivre votre raisonnement et donc votre problème.

non non sur la quotité disponible puisque si ca empiète sur la reserve il s'agit d'une indemnité de réduction non plus de rapport non ????

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Bonjour,
Qu'appelez-vous une indemnité de rapport ?

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une indemnité versée par l'heriter lorsque la libéralité est rapportable je crois
enfin notre prof apelle ca comme ca

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Bonjour,
Ben, là, vous me posez une colle.
Jamais entendu dire que, sous prétexte que la part attribuée à un héritier réservataire dépassait de sa part réservataire, suite à une libéralité du vivant du futur de-cujus, et donc "éborgnait" (forcément) la quotité disponible, celui-ci serait tenu de reverser quoi que ce soit aux autres héritiers réservataires, vu que la quotité disponible est justement prévue pour permettre au futur de-cujus de favoriser l'un ou l'autre de ses héritiers de son vivant.


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