Bonjour, en lisant mes TD de Droit de la peine, il m'est venue une question.
Si une personne condamnée pour vol à une peine d'emprisonnement avec sursis commet un nouveau vol pendant le délai d'épreuve, le sursis peut être révoqué.
Mais, puisque la condamnation est définitve, ne devrait-on pas également appliquer les effets de la récidive ?
Merci par avance.
Bonjour,
Que voulez-vous dire ? Allez jusqu'au bout de votre exemple, SVP.
D'abord, merci de m'avoir répondu, je vais essayer d'être plus clair.
Prenons l'exemple de M. X qui est condamné pour vol le 1er janvier 2010 à deux ans d'emprisonnement avec sursis. On imagine que cet individu commet un nouveau vol le 1er février 2010, c'est à dire pendant la période de mise à l'épreuve. Le juge peut donc révoquer son sursis.
Mais puisqu'une infraction de vol a été commise après que l'individu ait déjà été condamné pour vol auparavant, et que le point de départ du délai de récidive est le jour où la condamnation est définitive,
pourquoi ne pourrait-on pas (en plus de la révocation du sursis) appliquer les effets de la récidive, c'est à dire doubler les peines ?
Bonjour,
Ben dame, c'est bien ce qui se passe si la récidive est retenue (sursis révoqué et doublement des peines maximales encourues) !
merci,
Si je comprends bien, en reprenant mon exemple, la révocation du sursis permet au juge de prononcer un maximum de : 2 ans + 2x3 ans, soit un total de 8 ans d'emprisonnement ?
Bonjour,
Non, pas tout à fait.
Le deuxième juge ne prononcera que 2x3 ans maximum (donc de un mois à 6 ans) et révoquera le sursis, sans évoquer la durée de la peine. Point.
Cette deuxième peine s'ajoutera donc mécaniquement à la première. Point.
"révoquera le sursis, sans évoquer la durée de la peine"
je ne comprends pas... normalement, quand un sursis est révoqué, la peine prévue doit être exécutée, non ?
car l'article 132-38 dit que "en cas de révocation du sursis simple, la première peine est exécutée sans qu'elle puisse se confondre avec la seconde"