Système juridique Hindou

Article publié par Mathou

dernière mise à  jour le 2/10/2005

A l'heure ou la Chine s'est éveillée et ou l'Inde suit les pas de son modèle en puissance, il me semble intéressant de porter un regard sur les bases du droit hindou, pays incontournable dans les années à  venir.


Le droit Hindou se caractérise par son aspect fondamentalement traditionnel issu de la religion hindouiste notamment et aussi de certains rites culturels propres à  chaque caste, toutefois le droit hindou tend à  se moderniser se rapprochant du système anglo-saxon de Common Law.

{{I. Introduction historique et sociologique.}}

Pour mieux comprendre l'état actuel du droit Hindou et les différentes étapes de son étonnante évolution, des précisions préliminaires s'imposent.
Tout d'abord, signalons que l'Inde est une collectivité avant tout, en effet bien avant de se considérer comme ressortissants, membres d'un Etat les hindous sont unis par des liens sociaux bien déterminés (c'est ici un élément qui peut expliquer l'apparition du féderalisme constitutionnel au 20e siècle) .
Le premier de ces liens est bien évidemment la religion, l'Hindouisme étant l'une des plus anciennes des religions, elle se détache des religions monothéistes, substituant la réflexion à  la révélation divine s'apparentant à  la sagesse Bouddhiste à  la différence notable qu'elle reconnaît explicitement des divinités. Elle est aussi l'une des religions faisant le plus d'adeptes à  travers le monde en raison du nombre conséquent d'hindous (+ d'1 milliard) mais aussi de son influence durant l'"à¢ge d'or" de l'Asie jusqu'au 5e siècle ap. J.C.
L'autre lien est l'appartenance aux castes, catégories sociales nées de la hiérarchisation de la societé hindoue entre familles.


{{II. Un droit profondément traditionnel.}}

De premier abord l'ensemble du système juridique hindou repose sur des bases traditionnelles issues des préceptes religieux et des rites sociaux régissant les rapports de la vie en collectivité.
On peut identifier 4 sources traditionnelles du droit hindou.


{{A. Les textes sacrés.}}
Il s'agit ici de tous les textes regroupant les préceptes religieux qui ont pu être conservés et ce sont essentiellement les vedangas, les rigvedas et les upanishads dont le contenu est relativement succinct mais éminement important pour indiquer les fondements à  suivre et les comportements personnels et collectifs à  observer afin d'éviter tout conflit de tout ordre.

{{B. La doctrine.}}
Contrairement à  la vision occidentale de la doctrine juridique créée exclusivement par (et pour) les juristes, la doctrine hindoue rassemble différentes considérations d'ordre juridique mais aussi philosophique, social, développées par des non-juristes mais non moins fins observateurs que sont les penseurs tels que Vishnou par exemple, et à  qui le droit hindou doit de nombreuses théories de philosophie juridique dont les juges peuvent s'inspirer encore dans leur prise de décision.

C. La coutume.
Moins visible que les écrits, la coutume prend néanmoins une place considérable dans la vie sociale notamment dans le droit famillial et le droit des biens. En effet, comme on a pu le voir précédemment le système de castes prévaut, or de cette organisation découlent nombre de coutumes, d'usages hérités des traditions ancestrales et familiales et de l'évolution des moeurs. Ainsi peut-on observer que chaque caste dispose de son Ecole, pacte social plus ou moins institutionnalisé selon les castes, laquelle s'attache à  transmettre ces usages et à  en défendre la viabilté au sein de la societé.

{{D. La jurisprudence.}}
Plus que la jurisprudence elle-même, c'est les fondements sur lesquels elle repose que le droit accorde une réelle valeur.
En effet n'a de répercussion sur le droit hindou que les décisions rendues en conscience. Cette spécificité est dà»e à  Vishnou (et cela révèle toute l'aura qu'ont les "penseurs traditionnels") qui considère que la meilleure décision possible, qu'elle soit personnelle ou juridictionelle, est celle qui se fonde sur la conscience c'est-à -dire sur la dialectique. Ceci tend désormais à  s'atténuer avec l'approche occidentale de la justice mais c'est un héritage latent non négligeable tant il montre l'aspect traditionnel du droit hindou.


{{III. Une modernisation juridique tournée vers le système occidental.}}

La tendance à  la modernisation de ce droit peut s'observer autour d'un axe majeur qui est le droit occidental au sens large et ce à  3 niveaux.

{{A. Le nouveau système constitutionnel.}}
Tout d'abord après la colonisation Britannique de l'Inde, de forts bouleversements ont marqué un tournant dans l'Histoire politique de l'Inde.
En effet l'Inde devient indépendante en 1957 et entend rompre avec certains points de son histoire puisque désireuse de donner un sens politique à  son énorme diversité culturelle et sociale elle établit une République fédérale de 17 Etats reconnus par la constitution. C'est la traduction institutionnelle des diversités locales.
Mais cette rupture est toutefois accompagnée d'un intérêt persistant avec son ex-colon anglo-saxon avec qui elle garde des liens dont le plus révélateur est l'appartenance au CommonWealth. Et c'est par ailleurs significatif de la volonté de marquer son attachement au système de la Commn Law puisqu'à  l'instar du système américain ou britannique le juge hindou se voit conférer une place de premier ordre dans la vie juridique empruntant ainsi la dualité entre législateur et juge comme véritables sources du droit, on peut prendre l'exemple très significatif de la Supreme Court adoptée par la constitution hindoue avec un rôle quasiment à  l'identique.


{{B. Une transposition du droit occidental.}}
Bien entendu l'Inde a conservé la majeure partie de ces fondements traditionnels applicables à  la vie juridique et c'est pourquoi on peut encore parler d'un droit essentiellement traditionnel mais il ne faut pas occulter l'oeuvre de transposition du droit occidental (français, britannique, américain allemand...) qui s'est opérée à  la fin du 19e et jusqu'à  la moitié du 20e siècle, cela peut se voir manifestement dans le droit pénal et commercial et d'autres branches du droit privé.


{{IV. Epilogue.}}

Qu'en est-il du devenir du droit hindou actuel et de son système juridique et institutionnel lorsqu'on s'aperçoit que de nombreuses tentatives de modernisation "à  l'occidentale" se sont avérées des échecs ou des semi-échecs (Ex. l'Iran et la faillite de ses dirigeants à  concilier la cha'ria et le droit occidental et plus particulièrement en ce qui concerne les libertés fondamentales) ? Le problème ne se pose pas en ces termes pour l'Inde mais il y a un paradoxe dont l'issue n'est pas du tout résolue et qui pourra s'avérer beaucoup complexe dans les années à  venir avec l'accroissement de la population et l'entrée poussive dans le capitalisme, paupérisation de la population et développement du pays semblent être la direction inéluctable alors progrès ou déclin de l'Inde ? En outre quelle place et quel rôle pour le droit hindou dans celui-ci ?