Théorie de Kelsen

Bonjour, alors voilà. Je dois effectuer un TD dont le thème est les différentes règles de droit, leur hiérarchie, leur articulations.

La problématique de ma dissertation est :

La théorie des normes élaborée par Kelsen vous semble-t-elle pertinente?

J'ai rédigé entièrement mon introduction et mon plan. Dans celle-ci j'ai basé mon raisonnement sur le fait que cette théorie devient une pertinence partielle. Mais il semblerait qu'en relisant mon TD mais deux parties se contredisent. Donc je voulais savoir si vous pensiez que ces deux parties se completes ou si elles se contredisent. Je suis partagée.

Et voici mon plan :

I. La théorie kelsenienne des normes validée dans l'ordre juridique interne :

A. Une hiérarchie organisée
B. Une hiérarchie contrôlée

II. La théorie kelsennience des normes limitée d'un ordre juridique à un autre :

A. Une idée contentieuse liée aux ordres juridiques externes
B. Une idée contentieuse liée à l'évolution du droit

Merci d'avance à tous ceux qui m'aideront!!

Il y a de bonnes idées, mais le plan pourrait être meilleur.

La théorie de la hiérarchie des normes a évidemment plusieurs intérêts : elle permet de décrire - rendre intelligible - l'organisation d'un ordre juridique étatique, elle permet surtout de créer un système fonctionnel : si un règlement peut abroger une loi, si une loi peut violer la Constitution, c'est vite le foutoir (cf. les précédentes républiques qui se sont notamment révélées impraticables car la hiérarchie des normes n'était pas garantie).

Des limites existent cependant : où placer la jurisprudence dans la hiérarchie (cf. le célèbre débat) ? Certains actes sont difficiles à situer (débat peut-être à éviter en L1 car il mobilise beaucoup de connaissances).

Bref, un Etat envisagé isolément ne pose pas de souci. Par contre, dans un contexte international ou européen, la hiérarchie est un peu malmenée : qui est au sommet ? La Constitution ou les traités ? (cf. la controverse jurisprudentielle), quid des règlements européens, des directives ?

Si tu essayes d'organiser toutes ces idées dans un plan, tu devrais être sur la bonne voie.

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« Je persiste et je signe ! »

Docteur en droit, Université Paris-1 Panthéon-Sorbonne.

Merci pour vos idées. J'ai placé la jurisprudence et les actes dans II. B. , Les interets de la théorie de Kelsen dans l'intro..(même si ce n'est pas sa place..) et la controverse jurisprudentielles dans le II. A.

Bizarrement c'est un peu notre programme de la première partie de notre programme en intro au droit … je peux peut être te les envoyer par mail Sanchez Cristy.

Ooooooh ! Le fameux sorbonnard ;)

C'est aussi mon programme mais il n'est pas très bien détaillé je trouves alors oui ça m'intéresserait beaucoup de les avoir par mail svp. :)

Je vous les envoie :)
Par contre votre sujet est tellement vaste et qu'on a parlé longuement, je vous envoie le cours entier d'intro au droit mais le titre 3 ne vous intéressera sûrement pas pour ce sujet …

Bonne journée.