Théorie de la réception

Bonjour,

J'ai un plan de commentaire à faire sur l'arrêt suivant: http://www.easydroit.fr/jurisprudence/3eme-chambre-civile-16-Juin-2011-LA-COUR-DE-CASSATION-TROISIEME-CHAMBRE-CIVILE-a-rendu-l-ar/C432826/

J'ai compris l'arrêt mais je n'arrive pas à établir un plan:
En I- Je sais pas
II- La théorie de la réception
A- La réception de l'acceptation permettant la formation du contrat
B- Un revirement de jurisprudence aux conséquences considérable

Mes titres sont encore à reformuler dans ma seconde partie mais ce sont les idées. Cependant, je bloque pour ma première partie puisque je ne peux pas parler de la théorie de l'émission (CA).
Merci d'avance

Bonjour,

Pas de problématique?

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Re,

Si ma problématique est la suivante: A quel date un contrat par correspondance peut -il être qualifié de parfait entraînant l'impossibilité de le modifier?

Bonjour,
Pourquoi parlez-vous de "revirement de jurisprudence" ?
Que voulez-vous dire par "contrat par correspondance" ?
Vous avez bien lu cet arrêt ?
Notamment...
Vu l'article L. 412-8 du code rural ;

Il s'agissait, ici, de biens ruraux.

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Je parle de revirement de jurisprudence parce qu'avant la Cour de Cassation consacrait la théorie de l'émission, il me semble.
Par contrat de correspondance, je parle des contrats des absents ce qui est le cas en l'espèce.
Après, cet arrêt est spécifique aux bien ruraux.

Re,
Après, cet arrêt est spécifique aux bien ruraux.
Ben voilà, à mon humble avis, c'est ce qui fait toute la différence.

Je parle de revirement de jurisprudence parce qu'avant la Cour de Cassation consacrait la théorie de l'émission, il me semble.
Vu l'article L. 412-8 du code rural, comme dit la Cour de casse, je ne vois pas comment on pourrait l'interpréter autrement. Ceux qui disent qu'il y revirement confondent autour et alentour (selon moi)(comme la cour d'appel, d'ailleurs).


Par contrat de correspondance, je parle des contrats des absents ce qui est le cas en l'espèce.
A mon avis toujours, c'est non. Mais, ici, ce n'était pas clairement le "débat".

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