Titre Exécutoire Européen, besoin d'aide pour une dissert..

Salut à tous j'ai une dissertation à faire sur le Titre Exécutoire Européen et j'ai un très gros doute sur mon plan...
Ma problématique est la suivante: les conditions présidant à la certification d'une créance comme titre exécutoire européen sont-elles constitutives d'un réel progrès dans la construction d'un droit européen harmonisé, ou ne risque-t'elle pas, en raison de leur complexité, d'en hypothéquer l'efficacité?
elle est peut être trop longue à la réflexion mais je n'ai pas encore beaucoup d'expérience en dissertation, n'ayant fait pratiquement que des commentaires de textes et d'arrêts au premier semestre..

Le plan auquel j'avais d'abord pensé est le suivant:

I le Titre exécutoire européen, héritier de l'exequatur
A) Un aboutissement logique
je montre que sa création s'inscrit dans une démarche logique de libre-circulation des biens, services, personnes, et qu'il est donc normal d'en venir à une libre circulation des décisions judiciaires, et qu'il succède plus spécifiquement à une simplification des conditions de l'exequatur dans l'UE (Conseil de Tampere etc...) puis à la suppression pure et simple de l'exequatur

B) Les conditions d'application
II Un bilan mitigé
A) Une ambition certaine (les points positifs, c'est un progrès vers la construction d'un droit européen harmonisé etc...)
B) Une procédure complexe à l'efficacité incertaine (procédure très complexe donc efficacité réduite, efficacité donc remise en question)

Mon problème tient d'une part à ce que ma problématique me semble assez longue (est-ce vraiment grave??) et à ce qu'elle me semble un peu trop centrée sur mon II (ou pas tant que ça?) et d'autre part à ce que mon I° A° traite beaucoup d'historique, or j'ai cru comprendre que l'historique était surtout l'affaire de l'introduction, davantage que du corps du devoir... mais j'ai insisté sur le fait que ce Titre n'a pas été créé par hasard mais que c'est surtout un aboutissement logique

ma problématique et mon plan vous semblent-ils assez viables svp??

Bonjour!

D'un point de vue formel, il est déconseillé tout d'abord de ponctuer vos titres! Nesuite, il faudrait que ces derniers se répondent davantage (ex: si dans le I- vous utilisez un article inderterminé, utilisez-en un dans le II- ).
Concernant le fond, je ne trouve pas que la problématique soit trop longue. Peut-être suis-je un adepte de l'écriture "Proustienne". N'anmoins, je ne suis pas sûr que la procédure du TEE soit vraiment complexe eu égard aux procédures nationales ! Mais comme chacun le sait, plan bateau ne coule pas !

En résumé : Problématique tout à fait dans le contexte, même si l'on se doute au final de la réponse qui sera portée à votre sujet : OUI, elle est plus simple que les procédures nationales!

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“Attendu que la poule est un animal anodin et stupide, au point que nul n’est encore parvenu à le dresser, pas même un cirque chinois [...]" Civ. 1ère CA Riom, 7 septembre 1995

c'est peut etre un gout personnel mais les titres en deux mots je trouve que ça passe mal;et ça ne permet pas de qualifier suffisament les titres.

Salut Amphi-Bien,

Généralement, il est conseillé d'user de l'article indéfini dans les I- et II- et d'utiliser les articles définis, qui sont pas nature plus précis, dans les A) et B).
En ce qui concerne les titres courts, je pense qu'ils sont préférables, du moins dans les I- et II-, dans la mesure où ils permettent une lecture globale et concise du plan, cad de la réponse à la problématique.



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“Attendu que la poule est un animal anodin et stupide, au point que nul n’est encore parvenu à le dresser, pas même un cirque chinois [...]" Civ. 1ère CA Riom, 7 septembre 1995