transsexualisme

bonjour tout le monde!

je me pose une petite question!!

considerons un premier mariage entre marc et alice!
marc decide de chnager de sexe et modifie aussi bien son etat biologique que civil!

il se remarie ensuite donc sous l'apparence dune femme alors que le premier mariage nest pas dissout!
Peut -il etre considerer comme bigame ou bien sa modification de sexe l'en met a l'abris?

MERCI PAR AVANCE

Non, je ne crois pas qu'il soit bigame, car le premier mariage dans une telle situation devient caduc.

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Master Droit public des affaires Lyon 3

pourtant le changement de sexe ne vaut il pas que pour l'avenir?

je dirais aussi que le mariage devient caduc. Car si on continue a reconnaitre ce mariage, cela reviendrait a reconnaitre le mariage homo, hors c'est contraire a l'article 144.

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Vice-Président BDE PORTALIS
Faluchard alias Zedouille

Dans la mesure où le changement de sexe est intervenu en cours de mariage, il n'y a pas vraiment de solution à l'heure actuelle il me semble.

La nullité du mariage n'est pas possible car les conditions de nullité s'apprécient au jour du mariage ; quant au divorce, on pourrait penser à un divorce par consentement mutuel ou pour faute ( pour dol ou inexécution des obligations du mariage ).

Il y a effectivement des décisions de première instance admettant le divorce pour manquement aux obligations du mariage, mais pas à ma connaissance d'arrêt significatif de la Ccass. En suivant ces décisions qui permettent le divorce, on pourrait dire que le lien conjugal est maintenu et donc que le deuxième mariage est illégal.

La doctrine considère plutôt qu'il faut parler de caducité du mariage.

En gros, pas de solution fixe.

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*Membre de la BIFF*

mathou<<<< tout dabord merci de votre reponse! mais je ne suis pas sure que vous m'ayez comprise!enfin je me suis male expliquee

le probleme est le suivant :

olivier est marié avec michelle!cependant michelle est un transexuel puisque il a changer detat civil est biologique avantce mariage! olivier est au courant

Toutefois il recoit des lettres d'une certaine helene pretendant s'etre marie avec michel quand il etait encore un homme! helene presente-t-elle un danger pour le mariage dolivier!

personnelement je pensais que nou avions ici affaire a un cas de bigamie ouvrant a helene une action en nullite absolue peremptoire! mais je me pose desormais la question si le changement de sexe peut modifier la donne puisque le mariage helene/michelle devient en quelque sorte un mariage "homosexuel"..

Bonjour,

Le premier mariage ne devient pas à mon sens homosexuel puisque le changement de sexe apparaît après sa formation : lors de la conclusion du mariage les conditions de validité ( personnes de sexe différent ) étaient réunies.

Je pense que la question repose sur la validité du premier mariage :

- dans le cas où le premier mariage est considéré comme valide ( cf. les décisions de justice admettant le divorce et donc la validité du mariage ), le transsexuel se retrouve en situation de bigamie, son conjoint également, et le second mariage est en péril.

- si le premier mariage au contraire est considéré comme caduc comme l'affirme la jurisprudence, il n'existe plus et le second mariage ne risque rien.

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