Salut à vous, juristes français(es)!
Je voudrais vous demander une chose très bizarre. Je suis en train d’ecrire une thèse sur crimes influencés par religion. J’ai besoin de quelques examples se reportant au sujet des mutilations génitales féminines. Le problème c’est parce que j’en peux pas découvrir les arrêts appropriés . Quelques jugements que je connaisse sont contre Teneng Jahate (du 8 janvier 1993), Foussayni Doukara (?), Hawa Greou (du 15 semptembre 1994) et Dalla Traoré (du 4 octobre 1989). Mais jusqu’ici ma connaissance a été fondée sur articles des quotidiens, et ça me contente pas. Tant que juriste (au futur ), j’ai besoin des arrêts, mais j’en peux pas trouver nulle part sur le web.
C’est pourquoi j’ose vous demander de m’aider à trouver ces arrêts (ou autres, similaires). Les arrêts, sont-íls disponibles quelque part afin que ils puissent être trouvés sans peine? Peut-être via logiciels informatiques (revues de l’actualité juridique electronique), comme en Pologne?
D’ailleurs, si c’est possible, je vous demande à genoux: aidez-moi! .
Un étudiant polonais très désespéré
P.S. 1: Désolé pour mon français terrible, mais c’est tout que je possêde.
P.S. 2: En cas que vous décidez de m’aider, ecrivez ici ou: gorebishopabsalon@wp.pl
P.S. 3: Je peux faire tout en récompense, bien entendu .
va faire un tour sur : [url:2i0u6qch]http://www.legifrance.gouv.fr/[/url:2i0u6qch] , tu y trouveras beaucoup de jurisprudence, pour avoir de la doctrine tu peux faire un tour sur : [url:2i0u6qch]http://www.lextenso.com[/url:2i0u6qch] , mais le site est payant pour consulter un document
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[img:f8p0g8qp]http://smileys.inzenet.org/repository/Transports/miniauto.gif[/img:f8p0g8qp]roadster un jour, roadster pour toujours [img:f8p0g8qp]http://smileys.inzenet.org/repository/Transports/miniauto.gif[/img:f8p0g8qp][/color]
Mille mercis à toi
mais je ne peux pas trouver ce que j'ai cherché (j'ai trouvé un arrêt de la Cour de Cassation, mais j'ai besoin de l'arrêt de la 1. instance ). Ce que je poursuive, ce sont les motifs, raisons pour decisions des cours (et numeros des arrêts, bien sûr! ). Et cettes raisons sont normalement données dans arrêts de la première instance (que je peux pas trouver),
Alros, si c'est simple et exige peu d'effort, je vous mendie de m'aider.
Si ça vous vient en aide, dans le cas de Fofana Teneng (épouse Jahate) la première instance était la cour d’assises de Paris (du 8 janvier 1993). Et la decision de la cour de cassation était du 29 septembre 1993. Je peux pas trouver autres arrêts (en partie parce que mon ordinateur est tombé en carafe).
Dites moi si je suis trop intrus
c'est pas évident de trouver des arrêts de 1ère instance en ligne on ne trouve déjà pa tous ceux de la cour de cassation
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[img:f8p0g8qp]http://smileys.inzenet.org/repository/Transports/miniauto.gif[/img:f8p0g8qp]roadster un jour, roadster pour toujours [img:f8p0g8qp]http://smileys.inzenet.org/repository/Transports/miniauto.gif[/img:f8p0g8qp][/color]
Ouais, c'est ça. Merci pour tes mots de soutien! C'est exactement ce que je ferai dans l'immédiat. Je n'ai fait aucune chose similaire, et je n'ai pas le moindre idée sur la structure des arrêts en France - c'est à dire: je sais pas si c'est la cour de 1ère instance qui donne la plupart des raisons. Mais je vais essayer d'ecrire à la cour alors. Merci encore.
je suppose c'est impossible de les trouver .
En Pologne on peut trouver les raisons (une "thèse") d'un arrêt etc. même dans arrêts du Tribunal Superieur.
Dans arrêts français de l'instance suprême, je pense, juges n'écrivent que réponses aux problèmes donnés à résoudre. Ou pas?
D'ailleurs, la plupart des arrêts dans de tels cas que je cherche, ce sont les arrêts de première instance. Les coupables font appel rarement. Ou pas?
P.S. En Pologne nous avons quelques programmes avec la juriprudence du Tribunal Superieur, la Cour Administrative Suprême etc., et des cours d'appel. Mais même ici l'on peut pas trouver arrêts de première instance. Je pensais simplement que les "réservoirs" français de juriprudence sont plus riches que en Pologne. Mais pourquoi serait-il tellement? (désolé, j'ai des problèmes avec mon français, ça sonne évidement terrible)