vehicule sans papier

Publié par

Salut a tous je suis nouveaux sur le forum et j'aurais de vos service puisque j'ai un vehicule de collection dont je n'ai pas de carte grise et je voulais savoir si c possible de faire refaire une nouvelle carte grise mais le souci c est que l ancienne n'est pas a mon nom....
Quite a repasser au mines ou quelque chose pour refaire une carte grise toute neuve tand que ca me coute pas trop cher c le principal...

Publié par
Camille Intervenant

Bonjour,
Où est le problème, exactement ?
Avez-vous un certificat de cession de l'ancien propriétaire ?
Le seul problème est que vous avez certainement laissé passé le délai légal et que vous risquez une amende.

__________________________
Hors Concours

Publié par

me en fet le probleme c que je n'ai ni carte grise ni certificat de cession ca fait 10 ans qu il est en restauration donc ni controle technique depuis 10 ans et je n ai aucun papeir qui le certifie a moi...

Par contre je pensais echanger les numero de chassis ac un autre quest ce que je risque concretement si je me fait prendre??

Publié par
Camille Intervenant

Re,
Vous dites que vous avez l'ancienne carte grise. Elle est au nom de qui ? Quelqu'un que vous connaissez ? Qui est décédé depuis longtemps ?

Pour le coup de n° de châssis, s'agissant d'une voiture de collection, c'est peut-être moins grave, mais à votre place j'éviterais autant que possible ce genre de tour de passe-passe.

__________________________
Hors Concours

Publié par

Citation de Camille :

Re,
Vous dites que vous avez l'ancienne carte grise


Non le môssieur t'a dit:

Citation :

je n'ai ni carte grise ni certificat de cession


:lol:

__________________________
Diplômé du DEUG, faculté de Grenoble.
Preparation des concours de Greffiers des services judiciaires de la mort qui tue....euh...

Publié par

Mais plus haut on trouve

Citation de atchoum_vw :

mais le souci c est que l ancienne n'est pas a mon nom....


donc on peut présumer qu'atchoum a vu ou a en sa possession cette ancienne carte ?

__________________________
Votre sujet a peut-être déjà été traité : avez-vous utilisé la fonction recherche ? :wink:
http://forum.juristudiant.com/search.php

*Membre de la BIFF*

Publié par

Oui, il voudrait en faire une nouvelle et l'ancienne n'est pas a son nom. En aucun cas, ça remet en cause le fait qu'il n'ait pas cette carte grise ;)

Surtout qu'il le dit a deux reprises:

Citation :

j'ai un vehicule de collection dont je n'ai pas de carte grise


Citation :

le probleme c que je n'ai ni carte grise ni certificat de cession


;)

__________________________
Diplômé du DEUG, faculté de Grenoble.
Preparation des concours de Greffiers des services judiciaires de la mort qui tue....euh...

Publié par

oui c tout a fait ca il me manque la carte grise mais je vous ai preciser que elle n'etait pas mon nom pour exclure la solution de faire la demande d'un duplicata....

Publié par
Camille Intervenant

Bonjour,
Reprenons tranquillement.
Si vous n'avez aucun certificat de cession et aucune carte grise en main, même l'ancienne, mais que vous savez quand même qu'elle était à un autre nom, alors comment êtes-vous entré en possession de ce véhicule ?
Qui ou quoi atteste que vous êtes bien le propriétaire ?
Connaissez-vous le dernier propriétaire ? Décédé ou encore joignable ?

__________________________
Hors Concours

Publié par

la voiture doit etre immatriculee donc tu peux retrouver son proprietaire si jamais ;)

__________________________
Merci de respecter la charte du forum.

M2 - DJCE de Nancy
CRFPA de Versailles

Publié par

Citation de Camille :

Bonjour,
Reprenons tranquillement.
Si vous n'avez aucun certificat de cession et aucune carte grise en main, même l'ancienne, mais que vous savez quand même qu'elle était à un autre nom, alors comment êtes-vous entré en possession de ce véhicule ?
Qui ou quoi atteste que vous êtes bien le propriétaire ?
Connaissez-vous le dernier propriétaire ? Décédé ou encore joignable ?


En fait je l'ai acheter a quelqun qui l'avait acheter lui meme a quelqun dautre sans faire les papier et je pense qu il vien de l'etranger( la fleme de denouaner...) donc je pense pas que je puisse faire refaire les papier en france a moin peu etre un passage au mines??

Publié par
Camille Intervenant

Bonjour,
Oui, mais en principe, un achat se traduit par un acte de vente ou de cession et la carte grise est transmise d'un propriétaire à l'autre. Donc, vous devriez être en possession d'une CG, peu importe son état de validité.
Qu'avez-vous donc comme document qui ferait la preuve que vous en êtes le propriétaire réel, si on vous le demandait ?
Je suppose que pour la passer aux mines on vous la demandera, cette CG d'origine.
Pour un véhicule ancien, j'ai bien peur que le passage aux mines soit infructueux. Le mieux serait probablement de vous renseigner directement auprès d'eux.

__________________________
Hors Concours

Publié par

Citation de atchoum_vw :

En fait je l'ai acheter a quelqun qui l'avait acheter lui meme a quelqun dautre sans faire les papier et je pense qu il vien de l'etranger( la fleme de denouaner...) donc je pense pas que je puisse faire refaire les papier en france a moin peu etre un passage au mines??


Personnellement, je n'aurais jamais acheté un véhicule sans CG :? ...
Il fallait peut-être insister auprès de ce premier acheteur pour qu'il récupère les papiers.
Car là, sans papiers et sans preuve de la cession, on peut supposer que tu as un véhicule volé. :roll:

__________________________
Stèph - agent secret du forum - vive les vaches vosgiennes [img:19s5onwe]http://stephlau.perso.cegetel.net/Vache04.gif[/img:19s5onwe]
[img:19s5onwe]http://stephlau.perso.cegetel.net/img/bando2.JPG[/img:19s5onwe]
>> Soutenez le parti ventilo ! pensez aux vaches ! [clic] <<[/url:19s5onwe]

Publié par

ba non c impossible de toute maniere merci pour vos conseil g trouver comment je vais faire ca va pas me fer chi..

Publié par

Citation de atchoum_vw :

ba non c impossible de toute maniere merci pour vos conseil g trouver comment je vais faire ca va pas me fer chi..

Tu vas faire comment ?

__________________________
Stèph - agent secret du forum - vive les vaches vosgiennes [img:19s5onwe]http://stephlau.perso.cegetel.net/Vache04.gif[/img:19s5onwe]
[img:19s5onwe]http://stephlau.perso.cegetel.net/img/bando2.JPG[/img:19s5onwe]
>> Soutenez le parti ventilo ! pensez aux vaches ! [clic] <<[/url:19s5onwe]