Bonjour à tous,
les examens approchant, je m'adresse à vous pour obtenir un peu d'aide :)
je suis actuellement en M1 DROIT PRIVE et je suis la matière Voies d'exécution.
L'enseignant a l'habitude de demander lors des examens, à l'appui d'un arrêt de la Cour de cassation (Ch. civ.) :
Quels sont les outils juridiques utilisés (fonction et régime) et les règles juridiques mis en oeuvre dans la décision ci-dessous (arrêt) et de quelle manière cette solution articule ces notions juridiques et ces règles pour parvenir à la solution retenue ?
A première vue, j'aurais tenté de faire un rappel des faits et énoncer le problème, puis la solution de droit. Mais pour ce qui concerne les règles juridiques et la façon dont la solution articule ces notions juridiques, je suis perdue...
En espérant avoir été suffisamment claire pour que quelqu'un puisse m'apporter son aide, merci :)