Bonjour,
J'ai besoin d'aide sur un sujet de dissertation en droit de la famille qui porte sur : " la cohérence du droit de la filiation ". Avec le très peu d'informations que nous avons il est très dur d'établir une idée de plan ou bien même d'une réelle introduction.
Ceci dit, nous avions eu quelques instructions nous disant que nous devrions aborder les règles de la filiation par PMA en les comparant à celle de la filiation adoptive, chose que j'ai relativement compris. Au niveau de la problématique, j'aurai pensé à en faire une autour des mutations contemporaines qu'à subit le droit de la filiation de par en autres les multiples lois et ordonnance notamment celle de 2005 qui a amorcé un phénomène égalitaire dans le droit de la filiation/ Loi du 17 mai 2013 accordant aux personnes homosexuelles mariés de pouvoir adopter et par excédent, d'adopter ( crée une filiation ).
Toutefois, la chose que je ne comprends absolument pas dans le sujet est le terme " cohérence ", je ne sais absolument pas ce que cela veut dire en autres car pour moi, je trouve que le terme cohérence équivaut en quelque sorte au terme "égalité". Donc si cela serait possible d'avoir quelques aides concernant ce sujet cela serait fort sympathique.
Merci de votre compréhension.
Bonjour
Votre sujet me fait penser à ce débat que nous avions eu sur le forum
https://www.juristudiant.com/forum/pma-couple-de-femmes-homosexuelles-et-les-article-311-20-et-311-25-du-code-civil-t33338.html
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Bonjour,
Merci de m'avoir envoyé votre débat j'ai bien compris la possible "incohérence" pouvant découler de la nouvelle loi bioéthique, j'ai donc une idée de problématique qui serait : Il est légitime de se demander si les réformes législatives tendant à modifier la contenance du droit de la filiation ne serait pas créatrice d'incohérence dans la filiation ? "
Concernant l'introduction, je comptais parler, en phrase introductive, d'indiquer que le droit de la filiation n'as jamais été neutre ( égalitaire ) et ainsi amorcer par la suite sur la définition des termes de filiations par PMA et adoptive et en indiquant le principe de fonctionnement, c'est-à-dire comment établir filiation par PMA/Adoption
Ceci dit malgré l'informations très importante que vous m'aviez apportez, je n'arrive pas a extraire un plan de ces idées
Merci de votre compréhension.