[DISSERT] La loi constitutionnelle du 03 juin 1958

Hello,

Voilà voilà, première dissertation du 2d semestre, j'avoue que je n'ai pas trop trop d'idées sur le sujet, car nous n'avons pas du tout abordé cette loi si ce n'est ce matin en TD juste pour nous annoncer l’énoncé de la dissertation.

Du coup, au risque de m'y perdre je vais surtout partir sur des choses plus connues comme le contexte qui a mené à cette loi.

Je vous propose ma problématique ainsi que mon plan, d'ailleurs ... j'ai un cas de conscience concernant mon plan, après des recherches sur internet je m'aperçois que mon plan ressemble à des plans que l'on peut trouver, même si en soit il n'a rien de semblable dans la copie puisque ce n'est qu'après l'avoir pondu que j'ai réalisé les ressemblances ... bon me direz vous on ne va pas réinventer l'histoire, mais je tic un peu du coup ... j'essaie de chercher d'autres termes pour mes I/a, etc., mais je sèche un peu ... désespoir




Problématique(s) : Comment la loi du 03 juin 1958 a pu être votée et adoptée en deux jours vu la rigidité attendue de la Constitution de 1946 ?
Quels enjeux représente la délégation des pouvoirs législatifs du Parlement au Gouvernement?


Plan :

I : La réforme l'Art.90 de la Constitution

Ici je vais présenter cette nécessaire réforme sans quoi la loi du 03 juin 1958 n'aurait probablement pas vu le jour.

À : La procédure de l'article 90 de 1946

Ici je vais présenter la procédure de l'article 90 tel qu'existant sous sa forme originale et ce qui a conduit par la force des choses à devoir le réviser (par lui même).

B : L'originale procédure de révision.

Ici je vais aborder l'usage de la résolution de l'Assemblée nationale de 1955 qui déclarait alors qu'il y avait lieu de réviser plusieurs articles de la Constitution, dont l'article 90.


II : La délégation du pouvoir législatif par la loi du 03 juin 1958

Ici je vais aborder le but de la loi du 03 juin 1958 qui va déléguer le pouvoir législatif au gouvernement pour permettre à De Gaulle de mener à bien ses engagements.

À : Le contexte de la loi du 03 juin 1958

Ici je vais aborder le contexte de l'année 1958, crise algérienne, putsch des généraux du 13 mai 1958 à Alger par des membres de l'OAS,24 mai assemblée constituante corse, etc.

B : Les conditions de procédures imposées par la loi du 03 juin 1958

Je vais aborder le fond de la loi du 03 juin 1958 en exposant les conditions imposées au Gouvernement pour pouvoir faire adopter ses avant-projets une fois ceux-ci soumis au comité consultatif constitutionnel.


B : La procédure et la de l'article 90 de la Constitution de 1946.



Bon, je suis plutôt satisfait du plan parce que ça me parle mais, n'ayant vu cette loi que depuis ce matin 08h et uniquement en consigne de dissertation je vais baser ma dissertation sur énormément de recherche internet et la connaissance personnelle que j'ai au moins pour le contexte de 1958 que j'ai pu voir en long large et travers sous les volets politiques/économiques et militaire.
Je vais faire attention au hors sujet évidement mais, en l'absence de cours sur cette loi en particulier je vais m'attaquer à ce qui me semble être important, pourquoi cette loi, comment a-t-elle été adoptée, quelles ont été les réformes nécessaires à son adoption, ses effets.

Au plaisir de lire vos avis ;)

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In Tartiflette i trust

j'arrive un peu tard, mais tu m'as pas l'air d'avoir parler de la forme
quelle note as-tu eu ?

Salut

Un peu d'effort sur l'orthographe je vous prie !

Mais si Chris veut bien donner sa correction c'est sur que ce serait sympa !

À plus

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Le précieux... enfin la charte du forum quoi !

Ma méthode de travail

"Plus que des lois de procédure, ce sont des lois de neutralité fiscale qui sont le meilleur remède aux tentations d'abus de droit." Maurice Cozian (1936-2008)


"Fear," he used to say, "fear is the most valuable commodity in the universe." Max Brooks, WWZ