[Partiel foiré ] : peur des rattrapages

Bonsoir
( Joyeux Noel )


J'ai eu mon partiel de droit civil , le vendredi. j'ai l'impression d'avoir foiré mon plan et ma dissertation. J'ai comparé mon plan avec différentes personnes de mon amphi et c'était complément différent.
Lorsque j'ai rendu ma copie. Le surveillant était intrigué par mon intro. Il a fait une tête bizarre bref..;

Maintenant j'ai des doutes aussi pour le partiel de droit constitutionnel mais bon c'est autre ....


Le sujet était la justice et la morale dans la hiérachie des normes.
J'avais juste relu rapidement la morale et mon TD lors de mes révisions :(

J'étais complètement perdue lors du partiel. J'ai besoin de votre avis et d'une éventuelle correction.

J'ai organisé mon introduction et mon plan de cette manière.
Sujet : La justice et la morale dans la hiérachie des normes

Selon le juriste allemand Hans Kelsen " Il faut un droit amoral" , il confirme l'idée que le droit positif doit écarter des conceptions moralisatrices et de l'équité dans la hierachie des normes. De ce fait , la justice et la morale n'ont pas de place dans la hiérarchie des normes.

En principe , la justice est définie par l'esprit de justice , d'une cause juste pour l'individu en matière d'équité ou de légitimité.


La morale conçoit les bonnes moeurs ,la religion , la légitimité par la conscience individuelle ou collective d'autrui. Elle relève de la nature ou du divin ou de la raison.

Alors que la hiérarchie des normes s'établit à partir de principes légaux en droit positif. La hiérarchie des normes est constituée de plusieurs normes juridiques. La constitution est la norme suprême , les autres normes lui sont assujetti car elle se trouve au dessus d'elle. Hans Kelsen est un juriste allemand qui a mis en oeuvre cette théorie appelé " pyramide des normes"
au 20 ème siècle.


Aujourd'hui , il est difficile d'établir les notions de la morale et de la justice dans la définition de la hiérarchie des normes.
Au V ème siècle , des auteurs comme Grotius et Aristote établissent en droit sur la nature ou la raison. À l'époque médiévale à partir du 13 ème siècle , le droit canonique domine sur une conception divine et morale. Cette théorie est suivie par St Thomas d'Acquin.
Le code civil mis en vigueur le 21 mars 1804 a permis d'inclure un ensemble de textes juridiques en droit positif en france.
À partir du 20 ème , siècle , Hans Kelsen veut établir un droit amoral.



L'intérêt du sujet est d'établir les rapports entre la justice et la morale dans la hiérarchie des normes. Si la justice par nature a les mêmes finalités que la morale dans le droit positif et si ces deux notions ont leur place dans le droit ou si elles se suffisent sans le droit.

Problématique : La justice et la morale ont-elles une place dans la hiérachie des normes ?

La justice et la morale coexistent en fonction de leur caractère et dans leur contradiction avec le droit (I) Mais se distinguent par leur vocation dans le droit positif selon leurs principes(II)

I. Coexistence

La légitimité , l'esprit de justice font corps avec la justice et la morale (A) elles sont opposées au droit par leur nature (B)

A) L'objectivité de la légitimité
B) Leurs contradictions avec le droit positif


II. Phénomènes parallèles dans la hiérarchie des normes
A) Distinction en fait et en principe

B) Principes intégrants dans le droit positif


Merci et bonnes fêtes