"les biens et le droit à l'image"

Bonjour,

je dois rendre une dissertation sur le sujet "les biens et le droit à l'image".
Cela s'inscrit dans le cadre du td sur les droits de la personnalité.

En fait ce qui me gêne est la formulation bizarre du sujet. Cela est-il à prendre dans le sens "le droit à l'image des biens"? Mais je ne pense pas, auquel cas cela aurait été formulé comme ceci...

Voila, j'ai demandé conseil à un ami de L2 et il est assez perplexe sur ce sujet aussi.

Voila, quelqu'un pourrait-il m'éclairer quant à la façon d'attaquer ce sujet? Je lui en serais très reconnaissant

Je ne demande pas de plan ni rien de ce genre^^ Juste m'aider à comprendre le sujet.

Merci de votre aide

Bonjour

comment comprends tu le sujet ? quel sens a-t-il pour toi ?

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"I never was someone who was at ease with happiness"

j'ai un peu avancé depuis que j'ai posté ce sujet ^^

Je pense qu'il s'agit malgré tout du droit à l'image des biens. Je ne vois pas en fait de quoi d'autre il peut s'agir.

Auquel cas je pensais à un plan de ce style:

I. L'absence d'un droit exclusif du propriétaire d'un bien sur son image.
A. Le droit exclusif
B. Le fondement du droit invoqué

II. La gêne anormale résultant de l'utilisation de l'image du bien par un tiers.
A. La légalité de l'utilisation de l'image du bien par un tiers.
B. La gêne anormale, obstacle à l'utilisation du bien par un tiers.

Voila,je pense que les I et II sont pas mal mais il me reste à peaufiner les A et B qui ne correspondent pas trop :s

Il y a un droit à l'image pour les biens ??
Il me semblait que cela ne concernait que les personnes !

Une base légale ?

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Quand le juriste se lasse d’empiler des textes dont l’encre est à peine sèche, de réconcilier des dispositions qui se contredisent ou, tout simplement, de s’échiner à leur donner un sens, vient un moment où, guetté par le découragement, il laisse son sac au bord du chemin, s’arrête et se pose la question fondamentale, la seule qui vaille : tout cela est-il bien raisonnable ? (A. Lucas)

Bonjour,
Oh si ! Exemple bien connu, vous ne pouvez pas prendre une photo de la tour Eiffel et la publier à des fins autres que privées sans l'accord (et pas que l'accord) de la société d'exploitation de la tour Eiffel.

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Hors Concours

pas de texte en soit non, cela se base uniquement sur la jurisprudence.

Bonjour,
Et sutout celle-là :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichJur ... &fastPos=1

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Hors Concours

Haa LOL
Ok, c'est par rapport aux droits de reproduction de l'architecte, de ses ayants-droits et autres droits moraux.

Ok, disons que quand je lis "droit à l'image", je pense d'abord aux gens et au respect de leur image. Le droit à l'image, quoi, celui qui ne dure que 20 ans

Tshuss

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Quand le juriste se lasse d’empiler des textes dont l’encre est à peine sèche, de réconcilier des dispositions qui se contredisent ou, tout simplement, de s’échiner à leur donner un sens, vient un moment où, guetté par le découragement, il laisse son sac au bord du chemin, s’arrête et se pose la question fondamentale, la seule qui vaille : tout cela est-il bien raisonnable ? (A. Lucas)

je disais donc voila l'intro et le plan que j'ai fait. Je ne vous poste pas tout le développement lol.

Je pense avoir fait un truc correct, maintenant c'est à l'appréciation du prof ^^