Évolution des sources du droit à Rome de la république à l'empire

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Bonjour, je suis en 1ère année de droit et je dois rendre un plan détaillé de dissert sur le sujet suivant: "Évolution des sources du droit à Rome, de la république à l'empire" . Le problème c'est que notre chargé de TD nous a dit de ne pas faire un plan du style: I/ Les sources du droit de la République II/ Les sources du droit de l'empire
Donc je suis un peu bloqué parce que je ne vois pas comment faire autrement...
Pouvez vous me donner quelques pistes de réflexion svp? merci d'avance :)

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Bonjour

Votre plan est trop cloisonné avec ces titres là c'est pour ça que votre chargé de TD ne veut pas d'un tel plan. Quelle est votre problèmatique?
Nous n'allons bien sûr pas vous donnez un plan donc nous attendons le votre pr le commenter avec vous.

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Ma problématique serait tout simplement: comment ont évolué les sources du droit de la république à l'empire romain?
Je voulais faire I/ les sources du droit pdt la période ancienne
II/ les sources du droit pdt la période classique
III/ pdt la pèriode postclassique
Mais j'ai peur qu'avec ce type de plan j'en revenienne à un plan comme on nous a déconseillé de la faire...

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Alors déjà, jamais 3 parties en droit, c'est comme ça, il ne faut pas chercher d'explications.

Ensuite, effectivement c'est tout à fait le genre de plan que l'on vous a interdit de faire. Essayez de lier les idées plutôt que les périodes.

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Bon et bien alors je suis totalement perdue, je n'ai absolument pas d'idées 17.gif

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Hello, puisque je passe mon galop d'histoire du droit, ton devoir m'a paru un bon entrainement :)

Commençons par noter les différentes sources du droit à Rome entre La République et l'Empire, soit de -509 à 476:

- La Loi des 12 Tables (-451: commission décemvirs; -450: 10 tables, -449: 2 tables).

- Les lois votées (ou demandées) et les octroyées (ou données) (apparition causée par l'imperfection de L12T, disparition vers 96-98 ap JC).

- Les sénatus-consultes (disparaissent aux IIIème siècle).

- La doctrine (ou jurisprudentia).

- Le droit prétorien (entre 125 et 138).

- Les constitutions impériales : les édits impériaux, les décrets impériaux, les rescrits et les mandats.


Voila ce que je propose en reprenant ta problématique (ce n'est qu'une proposition et je t'invite à reprendre les titres si tu trouvais le plan correct 3.gif):

En quoi l’évolution des sources du droit coïncide-t-elle avec la disparition de la République et l’avènement de l’Empire ?

I – Le déclin de l’usage des sources du droit par les citoyens romains

A – Rome : une cité véritablement républicaine

Connaissance de L12T par les plébéiens
-312 et -304 avec divulgation du procédure + calendrier judiciaire (jour faste …) par Cneius Flavius (secrétaire du grand pontife Arduis Claudius).
Lois votées point d'orgue du grand A avec les assemblées où sont discutées les lois et rendus les décrets : contiones et comices

B – La déliquescence même de l’essence première de la cité républicaine

Mort de César (-44) et l’arrivée au pouvoir d’Octave (-31 devient consul et -27 reconnut princeps).
Contexte de crise des institutions, disparition progressive des assemblées (dernière loi votée en 96-98).

II – L’emprise croissante du pouvoir impérial sur les sources de droit

A – Une emprise dissimulée

Doctrine (jurisprudentia) avec le droit de répondre publiquement (empereur désigne les juristes qui pourront dire le droit).
Les sénatus consultes avec l’oratio (discours prononcé par l’empereur devant le Sénat).

B – Une emprise affirmée

Les constitutions impériales.
Empereur devient source unilatérale de droit

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Merci beaucoup pour ton message titoom :. Ton plan me paraît très bien, je vais juste changer quelques mots pour ne pas que mon chargé de TD doute que se soit moi qu'il l'ai fait toute seule ;)

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Pas de souci 3.gif

Cependant je ne sais pas trop ou mettre le droit prétorien 7.gif

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oui moi non plus, et je pense qu'en plus ça doit être important parce qu'elle nous a donné à chercher des définitions dont le droit prétorien, donc je pense qu'elle attend qu'on en parle dans notre plan... Elle nous a aussi donné à définir : droit civil, droit des gens ...

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Bonjour j'ai une dissertation : "les sources du droit en Occident de l'effondrement de l'Empire romain (476) au Xè siècle". Je ne trouve pas de plan et mon cours est incomplet : je suis perdu...
Si quelqu'un peut m'aider :/

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bonjour j'ai un sujet à traiter et j'ai besoin de votre aide:déclin des sources nationales du droit.

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Bonjour j'ai un exposé à faire en histoire du droit: l'evolution du droit prétorien sous l'empire...
si qqlun à des idées de plan svp

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Isidore Beautrelet Administrateur

Bonjour

Sur ce forum nous avons un principe : on vous aide à élaborer vos plans uniquement si vous nous montrez que vous avez fait un travail préalable. Je vous invite donc à nous exposer un début de raisonnement.

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Bonjour j'ai un exposé sur l'évolution. Du droit prétorien sous l'empire
J'espère que vous pouvez m'aider

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LouisDD Administrateur

Bonjour

Je rejoins Isidore il nous faut une trace de travail si vous voulez être aidés.

Je vous invite aussi à créer votre propre sujet.

Bonne journée

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Le précieux... enfin la charte du forum quoi !

Ma méthode de travail

"Plus que des lois de procédure, ce sont des lois de neutralité fiscale qui sont le meilleur remède aux tentations d'abus de droit." Maurice Cozian (1936-2008)


"Fear," he used to say, "fear is the most valuable commodity in the universe." Max Brooks, WWZ