Je ne peux pas faire un pas (Ou presque), dans mes lectures concernant le Droit sans avoir a lire et a comprendre ce mot : JURISPRUDENCE...
Avant de poursuivre ma decouverte du Droit (Je prends de l'avance puisque je commence mes etudes, l'annee prochaine).
Je souhaite en savoir plus sur ce terme juridique.
Pourriez-vous m'apporter votre aide SVP ?
Merci d'avance.
__________________________
"Soyons réaliste... exigeons l'impossible" Che Guevara ...
Grosso modo c'est l'ensemble des décisions de justices. C'est donc une source indirecte de droit, puisque ça traduit la manière dont vont être appliquées les lois par les tribunaux.
Ma prof m a donner la version suivante :
La jurisprudence c'est la decision de ... "des juges"
Cela represente le fait de prendre une decision.
Est-ce la bonne definition ?
Dois-je ch. a approfondir cette definition ?
__________________________
"Soyons réaliste... exigeons l'impossible" Che Guevara ...
C'est ça. On va te dire "une jurisprudence" pour une décision précise, ex: "la jurisprudence Cousin". Et la jurisprudence c'est le terme générique.
La jurisprudence désigne l'ensemble des décisions des cours et tribunaux qui permettent d'interpréter le droit. On distingue la jurisprudence judiciaire qui fait référence à l'interprétation du droit par les cours et tribunaux de l'ordre judiciaire sous le contrôle de la Cour de cassation et la jurisprudence administrative qui est l'oeuvre des cours et tribunaux administratifs sous le contrôle du Conseil d'Etat.
source : Dicojuris, lexique de droit privé, ellipses
__________________________
Merci de respecter la charte du forum.
M2 - DJCE de Nancy
CRFPA de Versailles
D'apres ce que j'ai compris,
La jurisprudence est l'ensemble des decisions des cours et des tribunaux et une jurisprudence c'est la concretisation de la decision prise.
Est-ce que j'ai bien compris ? Ou est-ce le contraire ?
[/u]
__________________________
"Soyons réaliste... exigeons l'impossible" Che Guevara ...
Non c'est bon tu as suivi
__________________________
Dignité, Conscience, Indépendance, Probité, Humanité
Ah, genial !
Merci
__________________________
"Soyons réaliste... exigeons l'impossible" Che Guevara ...
J'avais la même question que Lolita.
En fin de compte une décision prise par le tribunal sera appelé un jugement et ce jugement sera concrétisé par un exemple précis (une indémnisation de tel somme par exemple) et dans ce cas là on appele ça une Jurisprudence c'est ça?
merci
Oula nan. Une jurisprudence c'est lorsqu'un ensemble de décisions vont dans la même direction. Une décision unique fait rarement jurisprudence sauf si c'est un revirement.