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Je réponds à votre question.
Un Officier du Ministère Public est la personne qui, dans une juridiction, représente la société et est là pour faire appliquer la LOI.
Dans un Tribunal de Police pour les contraventions de 5° classe c'est un magistrat professionnel ; pour toutes les autres c'est un Officier qui a, au moins, le grade de Capitaine, donc OPJ et dans les grandes circonscriptions c'est un Commissaire.
Le départ du post est du domaine contraventionnel ; donc je vous re-confirme que les PV police ou gendarmerie font foi jusqu'à preuve du contraire et en matière de contravention ce n'est pas évident.
La "gendarmette" en question n'a aucun moyen légal de verbaliser la personne en question et encore moins de lui retirer son permis sauf si elle constate une contravention spécifique du code de la route et visible par tout le monde. Encore faut il qu'elle constate cette contravention dans le ressort de sa circonscription sinon elle ne peut rédiger qu'un simple rapport de renseignement. Dans ce cas il n'aura pas la même force probante devant la juridiction compétente. Et puis franchement elle aurait vraiment du temps à perdre
En matière de délit le problème ne se pose pas de la même manière puisque l'OPJ peut décider d'une mesure de garde à vue à l'encontre de la personne qui a l'a commis.
Les procès-verbaux rédigés par les OPJ ont encore plus de force probante devant les juridictions.
Voilà ; j'espère que j'aurais été clair sans vouloir entamer une quelconque polémique.
Bonjour,
Tout à fait clair !
(comme d'ailleurs toutes vos interventions que j'ai pu lire sur ce forum avant d'y poster pour la première fois)
Ce qui m'intrigue dans votre réponse, c'est "sauf si elle constate une contravention spécifique du code de la route et [u:3pi9wlkl]visible par tout le monde[/u:3pi9wlkl]".
Or, d'après ce que je peux lire "à droite ou à gauche" ou entendu dire par des proches, certaines verbalisations ne seraient pas toujours aussi évidentes que ça (rarement chez les gendarmes, moins rarement dans la police nationale et plus fréquemment dans les polices municipales) et, comme par hasard, sur la base d'articles suffisamment vagues, comme ceux que j'ai mentionné, pour pouvoir laisser une relativement "libre interprétation" de la part de l'agent verbalisateur. Bien entendu, tout ceci est à mettre au conditionnel, le témoignage du contrevenant n'étant pas forcément ni impartial ni de bonne foi (sans parler de ceux qui croyaient, de bonne foi, ne pas être en infraction alors qu'ils l'étaient en réalité...)(combien de fois ai-je pu lire, dans certains forums, que marquer un stop n'était pas une obligation...).
Or, cette notion du "visible par tout le monde" ne se retrouve pas formulée dans le code de la route.
Vouliez-vous dire que c'est une simple notion évidente et de bon sens qui devrait s'imposer à tous, par déontologie ou est-ce que, dans votre esprit, c'est une notion plus contraignante qui "interdirait" à un agent de verbaliser si l'infraction n'est pas suffisamment caractérisée ou flagrante, donc qu'il faudrait qu'elle ne soit pas seulement "excessive" mais "manifestement excessive" ?
Lorsque vous étiez Officier du Ministère Public et que vous étiez saisi d'une réclamation de la part d'un contrevenant, est-ce que c'était une notion présente à votre esprit pour prendre votre décision ou est-ce que vous partiez du princioe que, si l'agent avait verbalisé, c'est que l'infraction était forcément flagrante ?
Autrement dit, devant un procès-verbal avec la seule mention de "vitesse excessive eu égard aux circonstances" sans autre précision, étiez-vous dubitatif ou pensiez-vous que l'infraction était quand même dûment caractérisée ?
Excusez mes questions peut-être un peu "incisives" mais ce n'est pas tous les jours qu'on peut dialoguer avec un OMP !
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Hors Concours
Bonjour,
lorsque je dis visible de tout le monde, je parle d'un feu tricolore pas respecté, d'un stop non respecté, du franchissement d'une ligne continue.
Cela tout le monde peut le voir et c'est donc flagrant.
Personnellement lorsque j'étais OMP j'ai toujours pris en compte le PV rédigé par un policier ou un gendarme pour ce genre d'infractions.
Pour moi je n'avais aucun état d'âme dans mes réquisitions.
Maintenant je vous le répète pour ce qui est des PV vitesse j'ai toujours suivi les indications portées sur les PV. Elles font foi.
J'ai eu une fois un PV gendarmerie qui relevait une vitesse excessive de la façon suivante : les gendarmes suivaient une voiture et pouvaient donc vérifier sa vitesse par rapport à leur propre compteur de vitesse.
Ils ont dressé procès-verbal, je n'ai pas pousuivi car j'ai estimé que le contrôle n'était pas légal.
Un autre exemple : j'ai eu un prévenu verbalisé par les gendarmes encore pour pneus lisses. Il était venu à l'audience avec le pneu de son véhicule qui, selon le PV gendarmerie, était lisse. Effectivement ce pneu était en très bon état.
Problème : soit le gendarme devait vite acheter des lunettes soit il devait changer de mértier.
Et puis m'est venu une idée : j'ai demandé au prévenu de me prouver que le pneu qu'il me présentait était celui de son véhicule le jour du contrôle. Il n'a pas pu le faire. Je l'ai poursuivi.
Mais il faut savoir que l'OMP demande la sanction ; le jugement appartient au magistrat qui tient l'audience.
Au revoir
Bonjour,
Merci pour votre intéressante réponse.
Puis-je me permettre d'enchaîner (mais n'y voyez aucun ton polémique)
Bonjour,
je vais suivre votre ordre de questions.
Pour la vitesse le véhicule en question circulait sur une voie rapide, 2X2 voies ; pas d'obstacles, pas de conditions météorologiques particulières, circulation fluide.
Comme vous le dites très justement le compteur vitesse du véhicule gendamerie n'est pas homologué, n'est pas vérifié une fois par an par les services de la DRIRE.
Donc j'ai appliqué le bénéfice du doute à l'avantge du contrevenant. La Juge a suivi sans problème la relaxe demandée par l'OMP.
Pour le dossier du pneu lisse j'ai simplement appliqué le fait que le PV gendarmerie faisait foi. Le contrevenant, s'il n'était pas d'accord avec les constations du gendarme, aurait du le faire mentionner sur le PV.
Peut être avait il raison, peut être s'agissait-il du bon pneu lors de la rédaction du PV, mais j'ai préféré donner raison au gendarme car cette fois ci c'est moi qui ait eu le doute et qui aurait pu me faire manipuler par ce contrevenant.
L'OMP est toujours présent à une audience du Tribunal de Police ; c'est la présidente qui mène les débats ; lui pose les questions et effectue sur place les vérifications suite aux éléments apportés par les prévenus ou leurs avocats.
A l'issue il donne ses réquisitions et le juge prend sa décision.
Si cette décision ne convient pas à l'OMP il exerce les voies de recours (appel ou pourvoi en cassation ). J'ai eu l'occasion de faire deux pourvois en cassation que j'ai gagné.
Et enfin les jugements rendus par le ou la Présidente ne sont pas toujours du goût des contrevenants. Ils ont alors la possibilité d'exercer ou de faire exercer par leurs avocats les voies de recours.
Bonne journée.
Bonjour,
Bonjour,
sur un PV il est possible de demander au rédacteur d'y ajouter des remarques ou des précisions que l'on souhaite voir figurer afin qu'elles soient prises en compte.
Dans l'exemple que je vous ai cité cela aurait du être fait par le contrevenant s'il n'était pas d'accord avec les constations du gendarme. Il aurait pu demander d'autres vérifications et fournir le cas échéant l'attestation d'un professionnel quant à l'état de son pneu.
Le gendarme aurait été dans l'obligation de joindre ces éléments à son PV.
Cela n'a pas été fait en temps utile et le fait d'apporter son "pneu' le jour de l'audience n'a pas été une preuve (en tous les cas pas pour moi ).
Petite précision : les "pervenches" ne rédigent que des PV pour des stationnements ; elles n'ont jamais affaire aux contrevenants ou très rarement. Pour elles pas de problèmes particuliers ; si le délai horodateur est passé elles dressent le PV ou si le véhicule est sur un emplacement handicapé. C'est simple et visible.
Les policiers municipaux ont, et auront, hélas, de plus en plus de pouvoirs en matière de code de la route. Je dis hélas car je trouve que ces polices ne devraient pas exister comme elles existent actuellement. Elles ont parfois plus de moyens que la police nationale. C'est un danger car la sécurité appartient à l'Etat et c'est à lui, et lui seul, de la contrôler.
Les contribuables français payent déjà pour la police, pour la gendarmerie ; pourquoi payer encore pour une troisième force de sécurité voire même pour des sociétés de sécurité privée. Inadmissible.
Mais ce n'est que mon avis.
Si effectivement un contrevenant veut contester un PV à son encontre il peut écrire à l'OMP mais pas au Proc. S'il le faisait ce dernier se dessaisirait au profit de l'OMP. Chacun sa compétence.
Comme je vous l'ai dit l'OMP tient le rôle du Proc. au tribunal de police ; c'est donc à lui de juger du bien-fondé d'une réclamation ou d'une contestation.
S'il ne veut pas la prendre en compte le contrevenant pourra toujours l'exposer à l'audience et elle pourrait être prise en compte par le magistrat dans son jugement.
Excusez pour la longueur de la réponse.
A bientôt.
Bonne journée
Bonjour,
Bien d'accord avec vous sur vos réflexions concernant la police municipale.
J'y mettrais un tout petit "bémol" de principe. Pour le peu que j'en sais, c'est pourtant comme ça que la police suisse est organisée (sous une forme organisationnelle, en fait, complètement différente de la nôtre) et, pour autant que je le sache, ça marche plutôt bien. Remarquez que ce ne serait pas la première fois qu'une solution qui fonctionne bien en Suisse ne pourrait - apparemment - jamais fonctionner en France... (je pense, par exemple, aux lignes d'intérêt local qu'on supprime et remplace par des autocars en France, dont on favorise l'exploitation privée en Suisse).
Bien d'accord aussi sur vos observations quant aux PV. Exemple d'application pratique tiré d'un témoignage sur un autre forum. une brave dame se plaignait d'avoir été verbalisée pour non respect des distances de sécurité. Interceptée, elle "ferraille énergiquement" avec le gendarme sur son l'estimation de sa vitesse (70 selon le gendarme, 50 selon elle), sur son estimation de la distance réelle (40 à 50 m selon le gendarme, plus de 60 m selon elle), alors que le gendarme prétendait que la distance aurait dû être de 60 mètres. Ce qu'elle n'a pas contesté parce qu'elle ne s'est même pas rendu compte (probablement par méconnaissance des règles du code) que le gendarme se trompait et que, si on prenait les propres constatations du gendarme (plus de 40 m à 70 km/h), elle n'était pas en infraction, puisqu'à cette vitesse, il faut être à 39 mètres (38,89 m exactement). Comme elle n'a pas fait consigner par le gendarme ses propres constatations chiffrées, elle n'avait plus aucun moyen d'avoir gain de cause...
Et, bien sûr, pas d'accord avec votre dernière remarque...
Pourquoi vous excuser ? Alors qu'au contraire je vous remercie pour votre longue réponse, très détaillée et très explicite, que j'ai vivement appréciée (et j'espère ne pas être le seul).
D'ailleurs, n'est-ce pas l'un des intérêts d'un forum de se laisser le temps et l'espace de bien expliquer les choses plutôt que de "télégraphier des réponses lapidaires en style pseudo-SMS" ?
Bonne journée
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Hors Concours
On dit souvent que l'herbe est plus verte dans le champ du voisin.
A mon avis le système (policier et judiciaire) français est pas mal même s'il n'est pas parfait.
Il est très encadré, très contrôlé malgré les dérapages qui hélas se produisent parfois et qui font beaucoup de bruit, trop même.
Bien des pays envient notre système.
Nous nous évertuons à vouloir tenter de le changer et d'imiter le système anglo-saxon ; il a également ses limites.
Regardons nos erreurs avec courage et donnons nous les moyens humains, matériels et financiers d'y remédier. Mais tout cela passe par la volonté politique.
Bonsoir;
Je n'ai pas tout à fait dit que c'était mieux en Suisse !
Mais je pense que ce n'est pas forcément qu'une question de principe et que (presque) toute solution est bonne lorsque, comme vous dites, on y met les moyens (et pas seulement financiers) et qu'on a une vision claire des objectifs (donc la volonté politique). Et il ne s'agit évidemment pas de vouloir imiter servilement ce qui marche chez nos voisins, vous avez tout à fait raison.
Mais, tout comme vous, je n'ai pas franchement le sentiment que nos politiques aient une vision d'ensemble claire sur l'organisation de nos polices municipales. Nos concitoyens non plus d'ailleurs.
Il faudra quand même bien un jour se poser sérieusement la question : on veut des forces d'élite, des supermen superentraînés, gardant leur sang-froid en toutes circonstances, précautionneux et attentifs avec la population, implacables et sans faiblesse avec les truands, mais on admet de les payer avec des lances-pierres... Et encore, vu ce qu'ils sont payés et leur "image de marque" plus ou moins bonne, je trouve qu'ils font déjà plutôt bien leur métier...
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Hors Concours
Bonjour,
), pour un oui ou pour un non et que leurs politiques tiennent un peu trop souvent compte d'une majorité populaire qui n'est pas forcément la mieux armée pour juger correctement de certains sujets...
Bonjour,
comme vous avez du le comprendre je ne pense pas que l'organisation actuelle des polices municipales soient une bonne chose. Il en faut certes pour dégager la police nationale de certaines missions récurantes telles la verbalisation des stationnements etc ...
Mais il faut limiter leurs pouvoirs car le danger de ces polices vient du fait qu'elles dépendent des Maires et que ces derniers n'ont aucune formation en matière de droit pénal et procédure pénale.
C'est une bonne chose également d'avoir des unités d'élite ; il en faut pour certaines situations dramatiques ou dangereuses mais là aussi il faut qu'elles soient bien encadrées et bien utilisées. On a tous encore en tête les errements de la cellule gendarmerie à l'Elysée avec toutes les conséquences négatives.
La sécurité des personnes et des biens est un affaire d'Etat et une affaire de professionnels ; pour moi (je suis chauvain là) c'est une affaire de policiers uniquement.
Les gendarmes sont englués dans leur statut militaire et même s'ils obtiennent de bons, voire d'excellents, résultats ils seront toujours prisonniers de ce statut qui restreint leur autonomie.
Quant aux Officiers et aux gardiens de la police nationale on leur apprend à gérer le stress des situations délicates, à être à l'écoute des victimes et à gérer les procédures mettant en cause de dangereux malfaiteurs.
Mais vous savez rien ne vaut le terrain pour apprendre parfois à ses dépends.
La formation dispensée actuellement dans les écoles de police fait que certains se prennent pour des "super-men" ; cela entraine des situations crtitiques parfois et pas toujours appréciées. Il faut savoir moduler avec les individus.
Ont fait plus de mal avec une bonne procédure, bien ficelée comme on dit, qu'en jouant les cow-boys.
Et puis il faut avoir en tête que les policiers n'ont pas une boule de cristal pour identifier des délinquants ; il faut savoir donc ménager avec certains pour obtenir des renseignements. C'est ce qu'on appelle "avoir des indics" mais cela est un autre débat sur lequel je resterais très discret. Vous comprendrez.
Au revoir
Bonjour,
Le 06/06/2007 à 7h00 du matin sur la route qui mène a mon travail, un peu préssé je franchi alors une ligne blanche pour doubler une voiture, manque de chance, il se trouve que j'ai doublé un Officier de la Police Judiciaire. Il m'arrète donc plus loin le temps que je m'en rende compte et relève mon nom, numéro de permis et numéro d'imatriculation en me disant que je serai alors convoqué ! Je suis alors convoqué le 28/06/2007 pour la 2ème fois car je n'ai pu assister a la premiere le 19/06/2007 pour raison proféssionnelle . Voici les termes de la convocation :
AUDITION, dans le cadre de plusieurs délits routiers constatés par O.P.J le 06/06/2007 à 7h00 route de Gréasque D46A direction Gardanne, en l'éspèce, deux dépassements avec franchissement de lignes blanches continues, circulation dangereuse avec franchissement de ligne continue sur voie opposée, mise en danger volontaire d'autrui.
Hors cet Officier se rendai à son travail, il étais seul et qui plus est pas en service ! Mon cousin Gendarme soutient que lorsqu'il n'est pas en service, il ne peux constater que des infractions grave du type alcoolémie importante, toute infraction entrainant la prison.
Suivant ces termes cet Officier ne peux alors constater cette infraction. De plus il soutient avoir constaté PLUSIEURS inractions à la ligne blanche, alors qu'il n'y en a eue qu'une, c'était pour le dépasser. Qui a raison ?
J'aurai voulu savoir ce que j'encours et si sa constatation est recevable ?
Ai-je le droit de na pas accepter ce genre de constatation venant d'un officier SEUL et hors service.
Merci de votre réponse si elle est rapide car je suis convoqué bientot.
Au revoir.
Bonjour,
Hélas...
Vous savez avec les gendarmes ne vous attendez pas à grand chose. Personnellement à Dinan ou j'habite un gendarme à eu la drôle d'idée de me faire respirer un produit chimique lors d'un contrôle, résultat j'ai perdu le gout et l’odorat. Aujourd’hui même après avoir rencontré le défenseur des droits, je n'ai aucune explication, je n'ai même pas le droit à un procès bref un peu comme dans une dictature.
Donc méfiez-vous et maintenant vous savez qu'un gendarme fait ce qu'il veut et n'a de compte à rende à personne!
BONJOUR !!!!
Primo, relire très attentivement la charte du forum.
Secundo, bienvenue sur ce forum mais pourquoi déterrer une vieille file de 2007, donc vieille de dix ans ?
Tertio, jamais entendu parler d'un produit qui faisait perdre le goût et l'odorat rien qu'en le respirant. Je doute que votre fameux gendarme ait agi en toute connaissance de cause.
Quarto, avez-vous consulté un médecin à ce sujet, un ORL par exemple ?
Quinto, comme je vois que vous avez déjà posté sur un autre forum, vous y avez noté certainement l'absence de réactions...
Sexto...
après avoir rencontré le défenseur des droits, je n'ai aucune explication
Alors, que vous a-t-il dit ???
RECTIFICATIF : Vous sévissez sur d'autres forums mais sans succès, apparemment.
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Hors Concours
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