Action paulienne / action Oblique

Bonjour !

Voilà j'aurai une petite question à poser, actuellement en plein Cas pratique concernant l'action oblique et paulienne, je dois faire face à une interrogation qui me trottine.
Peut on invoquer l'action paulienne pour un fait et l'action oblique pour un autre ? En effet, j'ai trouvé un arret de la 1er chambre civile du 25 fevrier 1986 qui affirme qu'on ne peut pas invoquer cumulativement action paulienne et oblique. Mais dans cet arret, en l'espèce, la banque faisait se fondait sur action oblique (conntestée par la débitrice pour X raisons) et après cette meme banque affirme qu'il y a eu fraude du coup cela rend innopposable l'acte de la débitrice, par consequant cet acte qui empéchait l'action oblique est écarté et donc l'action oblique peut se faire. Sauf que cass dit qu'en cas de fraude c'est paulienne, que pour rendre innoposable un acte = action paulienne et que donc on ne peut pas "combiner les deux fondements".
Donc ravie de savoir ça, j'ai voulu appliquer à mon cas pratique, sauf que là mon problème est:

Monsieur Paul qui doit 800000 euros à monsieur Henry. On sat que: monsieur Paul à acheté un tableau en 1999 qui en 2010 s'est avéré faux (pour moi c'est oblique), il ne récupère pas l'argent de ces locataire qui depuis 6 mois ne payent pas (Oblique), il est titulaire d'une carte de sport d'un an accès illimité a valeur 2800 euros sauf que ce centre est en redressement judiciaire (oblique) et il pense divorcer de sa femme peut on beneficier prestation compensatoire (on peut pas en oblique) et pour finir il a donné à son fils DEPUIS PEU un tableau poussin, mais son fils est ingrat et affirmer des propos, et donc Henry veut agir en diffamation (oblique pas possible mais paulienne je pense envisageable).

Donc ma question (oui j'arrive au bout ˆˆ), est se que je peux dire on peut faire paulienne pour dernier arg et les autres faits, on applique oblique? Ou obligé de faire l'un ou l'autre? (je ne sais pas si j'arrive à bien me faire comprendre par écrit)

je pensais traité oblique, applliqué se qui est appliquable et dire se qui ne l'est pas, puis faire action paulienne montré qu'au niveau effet c'est plus avantageux car là il récupère l'argent alors qu'oblique c'est une action altruiste qui permet de "réapprovisionner le patrimoine".

merci de votre attention et de vos réponses si est ˆˆ

Bonjour,
Désolé, mais dans les exemples que vous exposez (malgré une présentation très confuse), je ne vois rien qui puisse se rapprocher de près ou de loin à une action oblique ou une action paulienne. Etes-vous sûre d'avoir bien compris de quoi il s'agit ?

Je n'ai pas recopier totalement le sujet, pensant inutile. Mais oui je suis certaine d'avoir compris le sujet car la séance du TD c'est les actions du créanciers avec une plaquette divisée en deux I) action oblique et II ) action paulienne.

Voilà le sujet complet (et je m'excuse d'avoir été aussi confuse !)

Mr Paul doit 800000 euros à monsieur Henry
Mr Heny sait plusieurs choses à propos de monsieur Paul:
- il a acheté en 1999 un tableau de 1 millions d'euros qui s'est avéré en 2010 être un faux picasso,
- Il a fait une donation d'un vrai poussin à son fils (valeur 500000 euros) qui ne lui parle plus depuis et qui d'ailleurs se répand dans les journaux sur sa "terrible enfance" et le comportement très ambigue de son père, alors qu'il n'a réellement rien fait. Il pense agir / son fils ingrat notamment en diffamation
- lelocataire de monsieur Paul ne paie pas ses loyers (600 euros) depuis 6 mois
-Il est titulaire d'une carte d'un centre de soins lui donnant pour un an un accès illimités pyennant 2800 euros forfaitaires mis le centre vient d'être mis enr edressement judiciaire
-il sait que monqieur Paul aimerait bien divorcer sachant que sa femme gagne beaucoup plus que ui, peut être serait il beneficiaire d'un prestation compensatoire?

Que peut faire monsieur Henry? Monsieur Henry sait que monsieur paul à d'autres créancier : monsieur Jean 600 milles euros et melle Jeanne 400milles euros.

Voilà ˆˆ (je constate aussi quon a aucune donnée sur l'exigibilité des 800000 euros se qui me pose pbm pour l'action oblique du coup, donc dois-je l'écarté? ou emettre les deux hypothèses?)

Bonjour,
Ouf, ben dites donc, ce n'est guère mieux que la première fois, sans compter les fautes d'orthographe, les fautes de frappe, etc. Si vous rédigez vos cas pratiques comme ça, vous allez vous attirer des ennuis. Vous vous relisez, de temps en temps ?

Trions un peu votre fourbi :

1°) Monsieur Henry, lui-même créancier de Monsieur Paul, se tape éperdumment des autres créanciers de Monsieur Paul, ce n'est pas son problème ;
2°) Je ne vois pas ce que vient faire la carte de centre de soins, qui n'a quasimment aucune valeur juridique ;
3°) De même, les démêlés entre Monsieur Paul est sa future ex-femme, l'éventualité d'une hypothétique prestation compensatoire n'étant pas une "dette certaine, liquide et immédiatement exigible" ;
4°) De même, les démêlés entre papa Paul et son fiston dont Monsieur Henry se tape comme de l'an quarante, ne serait-ce que pour des raisons similaires aux précédentes ;
5°) Pour les loyers, là, ça pourrait mais à condition de vérifier que ces dettes sont bien "certaines, liquides et immédiatement exigibles" ET que monsieur Paul n'a rien fait pour les récupérer (et dans ce cas, action oblique possible directement auprès des locataires de Monsieur Paul)
6°) Pour le tableau de Poussin offert en donation au fiston par Monsieur Paul, ça pourrait coller (et dans ce cas, action paulienne directement auprès du fiston) mais le probème, c'est que monsieur Paul a au moins encore un bien dont il pourrait tirer quelque chose en le vendant : celui dont il tire (potentiellement) des loyers actuellement et dont il est (forcément) propriétaire...
Donc, on va dire à Monsieur Henry, son créancier : "Commencez par là ! Après, on verra"...

Je suis désolée pour les fautes de frappes je suis actuellement sur une tablette, donc je n'arrive pas à mettre les accents et apostrophes comme je le souhaite puisque ce n'est pas adapté au traitement de texte, de plus elle est un peu ancienne dont le clavier fatigue. Loin de là de chercher une excuse au passage, juste expliquer le pourquoi des fautes de frappe. Ensuite je ne rédige pas mes cas pratique ainsi, car je les écris à la main et pour moi plus simple de visualiser mes fautes je trouve. Car je ne suis pas très à l'aise avec l'informatique !

Concernant le "fourbi" je vous ai donné tel quel le sujet, après ma question ne portait pas sur la résolution du cas en lui meme, (préférant réflechir de moi meme et s'il le faut me tromper par moi meme); mais juste savoir si on peut se fonder sur tel fondement pour un fait et tel autre fondement sur un autre fait totalement différent.

Après concernant vos points je ne suis pas totalement d'accord avec votre résolution du cas. Peut etre que j'ai mal compris, mais connaissant le professeur chargé de la matière, toutes infos ne sont pas inutiles.

je vous remercie tous de meme de votre réponse.