Adultere et nullite du mariage

Sur internet peut-être pas, mais à la BU sûrement. Je peux éventuellement regarder demain en y passant.

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Votre sujet a peut-être déjà été traité : avez-vous utilisé la fonction recherche ?
http://forum.juristudiant.com/search.php

*Membre de la BIFF*

Bonjour,

@Mathou
Merci mais je n'ai pas accès à la BU et ne veux pas vous faire perdre un temps précieux.

@Camille
Merci de votre réponse, elle est non seulement logique mais aussi Juste.

@VousDeux et à Tous
Si pour :

Il y avait eu annulation, ce serait un pavé dans la marre des intellectuels patentés qui tirent à boulets rouges sur la justice.

Je ne suis pas juriste, juste gendarme retraité mais plus informaticien que gendarme. Ce cas est techniquement intéressant, malheureusement au détriment des deux intéressés...

Inutile de vous dire que pour moi il n'y a là rien de sexuel, virginal ou religieux...

Sur le forum actualité : aynoa, du haut de ses 22 ans fait une remarque essentielle :

Mais il n'a pas été suivi, pourrait-on envisager ici les conséquences d'une annulation.

Je veux bien commencer, mais ne traiterai que d'un tout petit bout : le mensonge. Le mensonge me fascine et m'interpelle sans relâche, et pas seulement sur ce cas précis.

Si on lit en quoi consiste l"Erreur sur les qualités essentielles" on trouve :
- Lorsque l'un des époux a été tenu dans l'ignorance d'une liaison...
- A ignoré que son conjoint avait la qualité de divorcé.
- ............................................... condamné de droit commun
-.................................................prostitué(e) NB C'est MOI qui ajoute les parenthèses...
-.................................................sur sa nationalité
-...
-...
-.................................................ou sur son intégrité mentale
...
En fait dans tous les cas il y a mensonge, du moins dissimulation.

Donc s'il y a annulation de ce mariage, tout un chacun devra demain pour satisfaire les revendications des associations de prostitué(e)s, de détenu(e)s, des intellectuels patentés...
accepter de se marier sans le savoir :
- avec un(e) prostitué(e) au titre que tout le monde à le droit de faire ce qui lui plait de son corps...
- avec un(e) ancien(ne) détenu(e) au titre qu'il ou elle a payé(e) sa dette...
- avec un(e) étranger(e)... au risque d'être traité de raciste le cas échéant...
...

Vous remarquerez au passage que je mets au même niveau le féminin et le masculin à l'aide d'une profusion de (e) même si c'est lourdingue.

J'ajoute, au cas où ce serait nécessaire que je n'ai rien contre les prostitué(e)s, les condamnés, les étrangers... encore moins contre les Musulmans, les Juifs ou les Chrétiens...

Continuons à défendre le mensonge, pour ne pas dire à en faire ainsi l'éloge :

Demain au resto "Les délices du Périgord" on pourra me servir un foie gras de Roumanie, sans que j'aie le droit de la ramener, au risque d'être trainé devant le Tribunal Européen pour préférence nationale, la honte !

Pareil pour les OGM : après tout monsieur, 80% de la production est issue de semence modifiée, vous pouviez bien vous douter que huit grains de maïs sur dix dans votre assiette en sont.

...

OUI aynoa, si vous passez par là, c'est vous qui avait raison !
Il y a péril en la demeure !
Et c'est un papé qui vous le dit

Bonsoir,

C'est bien possible, mais pas forcément dans le sens que l'on croit et il se pourrait bien que, une fois de plus, certains jouent aux "apprentis sorciers"...
"Qui trop embrasse, mal étreint"...
D'ailleurs, qui passe son temps à dire qu'il s'agit d'une "annulation de mariage pour cause de non virginité" et qui propage cette idée ?

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Bonsoir,

a)Monsieur demande l'annulation
b)Madame y consent et en prime demande l'exécution provisoire )
c)et le ParqueT ne s'y oppose pas
tous deux sont majeurs ,maitres de leur droit

Il est fait une relation entre la virginité de Madame et la loi religieuse
ma première question est :
le juge civil,"républicain" a il compétent pour connaitre d'une affaire religieuse ?: principe de la séparation de l'état et de l'église

Les intéressés auraient été de confession catholique,le juge les auraient renvoyés non en enfer mais devant la Sainte Rote

certains prétendent que le droit islamique reconnait le mariage provisoire

Bonjour,

@germier,

Oui ! sans l'ombre d'un doute.


C'est aller vite en besogne.

A mon avis, le juge prend d'abord en compte la dissimulation, qu'il qualifie "Erreur essentielle", et je vous accorde, qu'ayant à faire à un couple Musulman, il ne se pose pas trop de question, sachant que dans cette religion la virginité est un aspect important, qu'il ne suppose aucune supercherie, justement dans le fait que Monsieur demande, et Madame y consent.


J'ose espérer que non, bien sûr !
Mais peut-être suis-je encore naïf

Il est important que cela ne devienne pas un sujet d'opposition entre Catholiques et Musulmans. Il y a encore peu de temps il était de bon ton que l'épouse soit vierge chez les Catholiques aussi !
Il y a 34 ans exactement une de mes tantes (catholique très, très modérée) se félicitait d'avoir marié sa fille encore vierge ! Mais je suis persuadé que pour elle la religion entrait peu dans cette préférence, elle était tout simplement convaincue que cet état ne pouvait que contribuer à la pérennité du mariage...
Je veux croire qu'il est est de même pour beaucoup de Musulman(e)s.

Je ne discute pas des mariages forcés bien sûr.
Quoi qu'il y a peu de temps là aussi, à peine 1 siècle, ils l'étaient aussi dans notre beau pays des droits de l'Homme. C'est à coup de mariage (catholique) arrangés/forcés que l'on construisait les propriétés agricoles de plusieurs dizaines d'hectares...

Je pense que dans cette situation difficile, le juge à fait pour le mieux, et surtout n'est pas allé à l'encontre de la volonté des intéressés. L'essentiel !
Cordialement.

@tous,
Une question :
Un juge a-t-il la possibilité, voire l'obligation d'informer sa hiérarchie lorsqu'il détecte une surmédiatisation possible d'une affaire ?

Une suggestion :
Ne serait-il pas temps, de supprimer le mot "mariage" du droit républicain.
Je pense que les premiers constitutionnalistes, en s'appropriant ce mot, n'ont pas mesuré les conséquences futures.
A mon sens le mot "mariage" devrait être réservé aux cérémonies et usages religieux.
"Union laïque, PACS..." en droit, poserait moins de problème aujourd'hui.

reprenons
Monsieur estime que la virginité de Madame est essentielle..
Madame le reconnait
en plus- sauf erreur -cette demande est soumise au visa du Ministère Public - toujours sauf erreur - n'y voie rien à redire

Où est le problème ?

Les parties sont d'accord

L'acceptation de Madame ne vaut elle pas acquiescement au jugement, donc impossibilité d'appel ? ou du moins renonciation à cette voie de recours

autre chose,
il s'agit d'un mariage civil et non d'un mariage religieux
le juge civil n'est pas compétent pour les affaires religieuses en supposant toujours qu'il ya derrère cette affaire une question religieuse
D'ailleur, je n'ai trouvé personne capable de citer le teste religieux

Bonjour,

Aucune obligation, que je sache. Sauf peut-être si c'est lui qui est à l'origine de la médiatisation…

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Bonjour,

Non, non, c'est beaucoup plus subtil que ça : la loi ne prévoit pas "l'annulation d'un mariage par consentement mutuel"…

Explication de texte :

Si l'on s'en tenait au 1er alinéa, ce serait tout bon.
Malheureusement, le 2ème "fout tout par terre", vu que l'annulation d'un mariage ne fait partie des " droits dont la partie a la libre disposition", justement.
Autrement dit, l'acquiescement ne pouvant être admis est inefficace en tant que tel.
D'où l'astuce du juge : bien qu'inefficace au sens de la loi, la demande d'acquiescement prouve quand même que la dame reconnaît que les revendications du monsieur sont bien justifiées.




Non, il faut faire appliquer alors le 409

L'un n'entraîne pas l'autre.
Cet article coupe effectivement tout droit de recours à la partie qui a acquiescé mais pas à l'autre (ou une autre).

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Re,

C'est bien pour ça que, selon moi, le juge n'a pas le droit de discuter de la validité du motif proprement dit, religieux ou pas, mais que des conséquences qui en découlent, si conséquences il y a. C'est justement le principe, bien compris, de la laïcité.
Il doit simplement répondre aux questions de l'article 180 :
- consentement libre (donc éclairé) ou pas ?
- condition essentielle à la libre acceptation du mariage ou pas ?
Si la réponse est non aux deux questions, annulation possible.
Si la réponse est oui à au moins une des questions, annulation pas possible.
(pour simplifier)



Oh ben là, rien de plus simple, il vous suffit de relire la Bible, l'Ancien et le Nouveau Testament, tout y est écrit…


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Re-bonjour,
Question à la cantonnade :
Au fait, dans cette affaire, comment se calculait le délai d'appel du Parquet, sachant qu'il s'agit d'une affaire civile et sachant que le juge a, semble-t-il, informé le Ministère public de sa décision avant de la rendre publique le 1er avril ?

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C'est pas un mois, le délai d'appel ?

Alley, hier aux examens je discutais avec une Mulsulmane, qui était morte de rire avec toute cette histoire. Faut dire qu'elle est juriste

Elle aime à rappeler que le demandeur s'appelle François

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Quand le juriste se lasse d’empiler des textes dont l’encre est à peine sèche, de réconcilier des dispositions qui se contredisent ou, tout simplement, de s’échiner à leur donner un sens, vient un moment où, guetté par le découragement, il laisse son sac au bord du chemin, s’arrête et se pose la question fondamentale, la seule qui vaille : tout cela est-il bien raisonnable ? (A. Lucas)

Bonjour,

Ben, c'est ce qu'il me semblait aussi, mais il s'agissait apparemment d'un contradictoire à signifier. A signifier aux parties, bien évidemment. Or le Parquet... ne faisait pas partie... des parties...
La juge a néanmoins communiqué sa décision au Ministère public avant de la rendre (jugement en délibéré).
Ce n'est que deux mois après le verdict que Mme Dati a demandé au Parquet d'interjeter appel.
Alors ? "Forclos" le Parquet ou pas ?



Ben oui, mais une rumeur circule qu'il serait d'origine française, bien que né au Maroc, mais qu'il se serait converti à l'Islam.
Allez savoir avec tout ça !

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Oh ben là, rien de plus simple, il vous suffit de relire la Bible, l'Ancien et le Nouveau Testament, tout y est écrit…


justement, j'ai tout relu, et je n'ai rien trouvé

Bonjour,
Ben relisez encore un coup...

Ah au fait, paraît que, pour bien comprendre la Bible, il faut savoir lire entre les lignes...


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Re-bonjour,
Pour vous aider un peu, il faut savoir qu'au sens de la Bible, les expressions de "débauche", "fornication" et "impudicité" concernent exclusivement des relations hors mariage pour des personnes non mariées. Pour des relations hors mariage pour des personnes mariées, la Bible utilise exclusivement le terme de "adultère".
Il faut savoir aussi que le verbe "connaître", dans la Bible, peut avoir le sens contemporain qu'on lui connait, mais aussi, comment dirais-je... traduire une "connaissance nettement plus approfondie", si vous voyez ce que je veux dire...

Donc, avec ça, vous avez...
Apocalypse 21,8
Apocalypse 22,15
1 Corinthiens 5,9-11
1 Corinthiens 6,13
1 Corinthiens 6,18-19
1 Corinthiens 7,8-9
1 Corinthiens 10,8
2 Corinthiens 12,21
Galates 5,19
Ephésiens 5,3
Colossiens 3,15
1 Thessaloniciens 4,3
Timothée 5,10
Hébreux 12,6
Hébreux 13,4
Hébreux 13,14
1 Thessaloniciens 4,3
Marc 7,21-23

J'en oublie sûrement...
Et pas tous vérifiés en détail, hein... mais bon...

Curieusement, la Bible ne dit pas clairement que la virginité est indispensable au mariage mais comme toute relation est considérée comme un péché avant la mariage, la conclusion s'impose plus ou moins d'elle-même.
Sauf, bien sûr, s'il s'agit d'un "accident de jogging" ou de "saut à l'élastique", ce que la Bible n'avait pas envisagé, à l'époque...

Bizarrement, les fameux Dix Commandements dictés par Dieu (et par l'ancêtre du téléfax) à Moïse n'interdisent pas clairement les relations avant le mariage.
Il y est dit seulement qu'on n'a pas le droit de tenter de piquer la femme de son voisin (j'ai bien écrit "piquer" mais le texte réprouve également une variante de ce verbe en englobant toutes ces pratiques sous le terme générique de "convoiter"...) ou, comme déjà dit, d'avoir des "relations extérieures" quand on est marié.

A l'aide de ces clés très sommaires, la lecture de la Bible devrait vous en être grandement facilitée.

Bonne lecture !

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Bonjour,

Moi non plus mais j'ai quelques notions quand même...
Euh... d'abord, j'ai supposé que vous aviez plongé le nez dans une Bible chrétienne (d'ailleurs, quand on dit "[u:2qeoj6rl]LA[/u:2qeoj6rl] Bible", on devrait plutôt dire "[u:2qeoj6rl]LES[/u:2qeoj6rl] Bibles", vu qu'il y a bien 36000 versions différentes...).
Donc, dans ce cas, la Bible, pour simplifier, est constituée, d'une part, de l'Ancien Testament" et, d'autre part, du "Nouveau Testament".

L'Ancien, c'est plutôt une "fresque pseudo-historique" de ce qui s'est passé "avant". La "pierre angulaire" dans cette pemière partie de la saga, ce sont les Dix Commandements, qu'on peut considérer comme le texte fondateur (on pense d'ailleurs, que c'est Moïse qui a tout "combiné"). L'Ancien, c'est en quelque sorte un dispositif préparatoire assez astucieux, bien qu'un peu rébarbatif et un peu longuet, pour "allécher le lecteur" et l'inciter à embrayer sur le Nouveau.
(technique finalement assez classique, reprise depuis sous une forme plus moderne, avec un certain succès...)

Le Nouveau regroupe les récits de ce qui s'est passé "pendant" (les Evangiles), de ce qui s'est passé "après" (les Lettres et Epîtres) et de ce qui se passera "plus tard et à la fin" (Apocalypse).
C'est donc assez normal d'y retrouver plus facilement les "directives et dispositions règlementaires du règlement intérieur" plutôt que dans le premier...

[size=75:2qeoj6rl]Pour l'anecdote, on raconte que Jésus passait son temps à dire "Paul ! Arrête de faire l'Epître"...[/size:2qeoj6rl]


Ben oui, relisez-les attentivement et vous verrez. Que voulez-vous que je vous dise ?
J'ai bien posé la question en MP à l'Auteur, mais il ne m'a pas encore répondu.
Et puis, vous savez bien...




Euh oui... mais... Mahomet, ce n'est pas la Bible...
(C'est d'ailleurs un des points que les musulmans reprochent le plus aux chrétiens : le Coran mentionne l'existence de Jésus, lui reconnaît même indirectement une origine divine ou en tout cas indéterminée, alors que la Bible est muette sur l'existence de Mahomet, même comme (simple) prophète).
Vous avez raison, mais même pour les musulmans, Mahomet n'a pas une origine divine. Il est reconnu comme le prophète fondateur de la religion musulmane (A l'inverse, c'est plutôt Moïse qu'on reconnait comme le fondateur de la religion chrétienne). Etant un homme "comme les autres", il avait le droit de fauter, comme tout le monde. Il n'est pas vénéré à cause de sa vie exemplaire (au sens judéo-chrétien du terme) mais parce qu'il a fondé les bases de la religion.
Dans "l'imaginaire chrétien", Jésus était le fils de Dieu. Lui n'avait donc pas tellement le droit de fauter...

Par certains côtés et contrairement à certaines idées préconçues, surtout ces derniers temps, la religion musulmane est beaucoup plus tolérante qu'on ne le pense et en tout cas plus tolérante que les religions judéo-chrétiennes pures et dures.
(et, par allusion à un sujet qui enflamme les foules en ce moment, si l'on ne s'en tient qu'aux textes du Coran et de la Bible, la place de la femme y serait plutôt plus enviable dans l'un que dans l'autre, encore que dans l'autre, il n'a jamais été écrit clairement que la femme devait être soumise à l'homme, on peut même dire "au contraire").

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D'un autre coté, la Bible a été rédigée bien avant le 7ème siècle

Quoi que parfois on se demande ...

Y'a des apocryphes (pardonnez mon orthographes) assez marrantes où le jeune Jésus fils de Joseph foudroie son prof parce qu'il est pas content

Comme la notion de purgatoire fondée au XVème ...

Bref.

De toutes manières, on est tous pardonnés par le sacrifice de Jésus.

Allons commettre des pêchés ! YEAH !

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Quand le juriste se lasse d’empiler des textes dont l’encre est à peine sèche, de réconcilier des dispositions qui se contredisent ou, tout simplement, de s’échiner à leur donner un sens, vient un moment où, guetté par le découragement, il laisse son sac au bord du chemin, s’arrête et se pose la question fondamentale, la seule qui vaille : tout cela est-il bien raisonnable ? (A. Lucas)

Bonjour,

Oui, mais elle n'a pas été écrite (elles n'ont pas été écrites) d'un seul coup, comme un auteur de roman le ferait en s'attablant devant sa machine à écrire...


Euh oui... sauf que... D'un point de vue purement scientifique, on en est encore à savoir s'il a existé vraiment...


Uniquement chez les cathos ! Cette notion n'existe pas dans les autres religions chrétiennes. Le Pape, mais pas les popes...


Vous avez peut-être voulu écrire "YHWH !", non ?

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Je confirme

Mais on aurait retrouvé des traces d'un Jésus dans les archives romaines, à l'époque correspondante, et pour une condamnation à mort.

Ce qui ne prouve rien, mais recoupe.

Et sinon, il aurait été marié et aurait eu des enfants, sinon il n'aurait pas pu parler à la sinagogue.

Vous remarquerez que j'utilise le conditionnel, pas d'affirmations de ma part

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Quand le juriste se lasse d’empiler des textes dont l’encre est à peine sèche, de réconcilier des dispositions qui se contredisent ou, tout simplement, de s’échiner à leur donner un sens, vient un moment où, guetté par le découragement, il laisse son sac au bord du chemin, s’arrête et se pose la question fondamentale, la seule qui vaille : tout cela est-il bien raisonnable ? (A. Lucas)

Bonsoir,
Tout le problème est bien là.
On peut même supposer qu'il y a eu plusieurs Jésus à cette époque, ce n'était pas un nom exclusivement attaché à celui dont il est question dans la Bible (et à l'époque, on n'était pas aussi rigoureux sur l'état-civil). La preuve, on l'appelait "Jésus de Nazareth", ce qui permet de penser qu'il pouvait y avoir des "Jésus pas de Nazareth" mais d'ailleurs et qui se baladaient pas loin… (en plus, "Jésus" est la traduction à l'occidentale du nom véritablement utilisé à l'époque).
Donc, des traces on en trouve, mais était-ce bien celui dont on parle ?
Et quand bien même on finirait par y arriver ("si, si, ça y est, on a retrouvé à Bethléem les vestiges de l'étable avec les squelettes du bœuf et de l'âne et toute la bimbeloterie apportée par les rois mages et on vient de déterrer au mont du Golgotha une croix avec l'éponge encore imbibée de vinaigre et la lance à côté"), sa vie s'est-elle bien déroulée comme elle a été décrite ? Vu que les divers "témoins" n'ont pas l'air d'être tout à fait d'accord entre eux et les seuls qui le soient, on sait déjà qu'ils se sont plus ou moins "pompés" les uns sur les autres…
Donc, mystère... et boule de gomme...

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Sans compter les multiples recopies et traductions qui ont pu engendrer de fausses informations ou des interprétations erronées

Comme disait le philosophe Henri Dès : "ça fait du bien d'y croire"

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Quand le juriste se lasse d’empiler des textes dont l’encre est à peine sèche, de réconcilier des dispositions qui se contredisent ou, tout simplement, de s’échiner à leur donner un sens, vient un moment où, guetté par le découragement, il laisse son sac au bord du chemin, s’arrête et se pose la question fondamentale, la seule qui vaille : tout cela est-il bien raisonnable ? (A. Lucas)

Bonjour,
On peut même être à peu près certain d'une chose, c'est que, s'il s'est bien passé quelque chose, ça ne s'est pas passé comme c'est écrit dans la Bible...
La Genèse, le Déluge, les trompettes de Jéricho, le passage de la mer Rouge, les plaies d'Egypte, les Dix Commandements, etc. etc.
Il s'est probablement, sûrement même, passé quelque chose, mais quoi exactement ? Le tout colporté de siècles en siècles et de bouches à oreilles...
That's the question...

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Ben pour Moïse, certains vont jusqu'à dire qu'en fait la dualité entre les frères pharaons seraient en fait un débat de conscience du pharaon lui-même et que Moîse n'aurait pas existé en tant que tel.

Quand au passage de la mer rouge, en fait il aurait s'agit de profiter d'une décrue et d'un passage à gué.

Bref, on essaie

ps : on est un peu HS là

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Quand le juriste se lasse d’empiler des textes dont l’encre est à peine sèche, de réconcilier des dispositions qui se contredisent ou, tout simplement, de s’échiner à leur donner un sens, vient un moment où, guetté par le découragement, il laisse son sac au bord du chemin, s’arrête et se pose la question fondamentale, la seule qui vaille : tout cela est-il bien raisonnable ? (A. Lucas)