affectio sociétatis

coucou!!
j'ai un ptt problème. je dois faire un commentaire de l'arret du 20 novembre 2001 1er civ. c'est relatif a l'affectio societatis ms je suis un peu perdue parce qu'il y'a une multitude de cession d'action qui justement prouve qu'il n'y a plus de volonté de la part des associés d'etre associé ms l'arret porte egalement sur la presciption de l'action en nullité de la société! dc je ne sais pas du tt comment comprendre cet arret ni comment faire ce commentaire! dc si qqn a deja eu affaire a cet arret ou a de bonnes connaissance je vous en prie aidez moi!!!

merci beaucoup

alors, je n'ai pas encore etudier cette partie du droit des societes mais tu as deux possibilités:
1) soit tu fais un grans un sur affectio societatis et tu dev t idées
et en
2) tu dev ta partie sur les nullites
avec une transition qui dit que s'il n'y a pas affectio et bien le contrat de societe est nul ( voila ta super transition lol)
pour moi cela se tient.
faut que tus vois quelles sont les apports de ton arret les apports principaux.

mais si ton arret est un arret tres important sur affectio alors, je pense que la nullite est un sujet secondaire tu peux te permettre de le laisser de coté.( ne pas oublier de diredans l'introduction, pourquoi on elimine ce theme "la nullité" du commentaire)
d'ou la deuxieme possibilité:
un arret entierement portée sur affectio.
la il faut que tu reprennes ta solution de la cour pour savoir quel plan tu dois faire (principe /portée) etc...

pour ma part, je pense que tu devrais prendre la solution 1. ainsi, tu traitera de l'emble de ton sujet. En effet, affectio et la nullite vont ensemble car s'il n'y a pas affectio la societe est nulle. ton arret parle des 2 je pense que tu devrais toi aussi parler des 2.
un autre plan possible pour ce sujet:
dans ton grand un et dans ton grand deux tu mets un peu de affecti et de la nullite a toi de voir tes titres et comment argumenté.
I)...
a) affectio
b) nullit
II) ..;
a)affectio
B)nullite

voila j'espere t'avoir aidé.
accroche toi
bye

MERCI ! je pense que ca peut etre pas mal de fr la premiere partie sur l'affectio et ensuite sur la nullité ms le hic c que j'ai pas gd chose sur la nullité des société on l'a pas vraiment traité ! dc c un peu cho!!!

si qqn connait des juris sur les nullité affectant les société depourvu d'affectio societatis merci bien de m'en faire part!!!

bonn'e journée a tous

merci d'eviter les abreviations...

pour le plan propose je pense que l'interet principal de l'aarret est la notion d'affectio societatis et donc que faire toute une partie sur la prescirption c'est trop

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