Bonjour à tous, j'ai une situations un peut spécial qui m'est arrivé hier soir.
Et j'aimerais savoir ce que je peux faire pour ça ?
Pour résumé avec un ami on était à une table dans un bar et y'a un gars du bar qui nous dis les gars va falloir bouger je vais vous replacer, mais le pb c'est que le gars veux nous replacer alors que le bar était rempli, je lui ai dis moi je veux bien mais trouvé moi une table pour que je puisse finir mon verre, et là les vigile on pris nos verre et le gars m'a dis va falloir bouger ... Je lui ai dis que je veux bien bougé mais que je veux une table, les gars qui était là avait payé une bouteille et "réservé", donc du coup je lui redis ça le gars m'attrape pour me sortir je me débats et il m'a choppé par le cou je me suis encore plus débattu en lui mettant un coup de coude dans les côté car j'étais à deux doigts de tombé dans les pomme, et le gars à encore plus serré, j'ai commencé à perdre connaissance et avec un autre videur m'a tenu par les jambes et ils m'ont sorti ... Du coup que puis-je faire ? Et que risque cette personne ?
Merci de vos futures réponses !!! ☺️☺️
Dernière modification : 07/03/2022 - par Isidore Beautrelet
Bonjour
Je précise que nous ne sommes pas un forum juridique.
Vu les faits que vous racontez, je pensais à un usage disproportionné de la force. Cependant, sur le net, je ne trouve que des articles relatifs aux agents de polices, mais je suppose qu'on peut reprocher aussi ce comportement aux agents de sécurité. A défaut, si vous avez des marques, vous pourrez toujours partir sur "coups et blessures".
Toutefois, avant toute chose, signalez cette situation au chef de l'établissement (ne vous rendez pas sur place, un contact téléphonique me parait plus approprié).
Quoiqu'il en soit, la difficulté réside dans le fait que ce sera votre parole contre celle du vigile. A moins que vous ayez plusieurs témoins.
Si vous voulez vraiment faire une action en justice, le mieux est d'avoir un avocat. Renseignez auprès de votre assureur si vous bénéficiez de la protection juridique (c'est votre assurance qui prendra en charge vos frais d'avocats).
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Bonjour,
J'ai trouvé cet article applicable aux agents de sécurité privée : R631-10 du code de la sécurité intérieure
Les videurs n'ont donc pas un droit à recourir à la force légitime comme l'aurait un agent de police. Donc si les faits sont avérés, le videur ne peut qu'être en tort.
Concernant la peine encourue, si l'ITT est inférieur à 8jours, l'infraction est réprimée d'une contravention de 5ème classe.
Bonjour
Bien joué C9 !
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