bonjour les pénalistes
Durant l'étude des faits justificatifs de l'infraction et notamment au niveau de l'accomplissement d'un devoir je suis arrêter par des terminologies qui ont l'aire d'être synonymes.
Je vous demande cher lecteur de me faire la distinction entre :
[u:3sar6enz]Ordre [/u:3sar6enz]légal et [u:3sar6enz]commandement [/u:3sar6enz]légal
Abus de [u:3sar6enz]pouvoir [/u:3sar6enz]et abus [u:3sar6enz]d'autorité[/u:3sar6enz]
[u:3sar6enz]Illégal [/u:3sar6enz]et [u:3sar6enz]illégitime[/u:3sar6enz]
Et enfin ce gros mot : [u:3sar6enz]ordre public[/u:3sar6enz]
[size=84:3sar6enz]Edition du message pour une lisibilité plus agréable à l'oeil. Stéphanie_C[/size:3sar6enz][/color]
moi j'ai comme notions:
-ordre (ou autorisation) de la loi: lorsqu'une personne accomplit un acte prescrit par la loi ou le réglement (ex: violation du secret professionnel est non applicable lorsque la loi l'impose)
-commandement de l'autorité légitime: lorsqu'un personne exécute un acte du fait d'un ordre donné par une autorité supérieure PUBLIQUE compétente (ex: Papon disant qu'il obéissait aux ordres)
Est-ce ce cela dont tu parles?
Abus d'autorité, je ne vois pas trop ce que c'est ....
mais je dirai:
abus de pouvoir: le fait d'outrepasser les pouvrois que l'on détient
abus d'autorité: le fait, par sa propre personne (et non plus par son pouvoir) de faire commettre une infraction (genre selon son âge, sa classe ....)
ODRE PUBLIC: c'est en fait l'ensemble des règles juridiques qui gère un Etat dans le but de le faire prospecter dans la tranquillité la paix, la salubrité publique
ILLEGALITE: caractère de ce qui est contraire à la loi
ILLEGITIMITE: caractère de ce qui est contraire à la légitimité morale ou politique (mais pas à la loi)
Je t'ai aidé?
bonsoir :
milles excuses pour ce long silence, j'aurais dû écrire depuis longtemps.
je vous remercier M pour votre assistance
oui, je fais desormais et c'est grace a vous la distincion entre ordre/commandement
légal/légitime
ordre public
mais, j'ai pas assimilé encore la distincion entre abus de pouvoir et celui de l'autorité.
si possible des exemples et merci
amicalement