aidez moi svp je galere assez

Bonjour,

j'ai besoin de vous pour 2 questions auxquelles je n'arrive pas à répondre!


Quels sont les rapports de la cour de cassation et d ela cour europeenne des droits de l'homme?peut on dire aujourd'hui que la seconde peut censurer la premiere?

la cour de cassation impose t-elle le respect de la convention europeenne des droits de l'homme et de quelle maniere?

merci de m'aider pour répondre a ces questions car la je nage un peu dans tout sa merci a vous!

Déjà poses toi les bonnes questions pour essayer de bien comprendre tes questions...

Qu'est ce que la Cour de Cassation ? La CEDH ? Quand peut -on saisir la CEDH ? Valeur des décisions de la CEDH ?.Etc etc...

Tu arriveras je pense déjà mieux à cerner le sujet !

Bon courage !

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Maman de 2 enfants (Rayan, 7ans, et Enzo 7mois), étudiante au CAVEJ en Licence 3...va y avoir du boulot cette année !!! [img:32yliu99]http://yelims.free.fr/SpecialNouveauxNes/Bebe14.gif[/img:32yliu99][img:32yliu99]http://www.yelims.com/IPB/Invision-Board-France-449.gif[/img:32yliu99]

merci je vais tenter essayer de mieux cerner le sujet mais c'est vrai qu'avec tout le travail qu'on nous demande on nage un peu on se mélange les pinceaux car tout nous est demandé en meme temps!

Allez un petit coup de pouce qui devrait aussi t'éclairer...Penses à la hierarchie des normes...

Tu es en quelle année ? Ton travail c'est en Droit Civil ?

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Maman de 2 enfants (Rayan, 7ans, et Enzo 7mois), étudiante au CAVEJ en Licence 3...va y avoir du boulot cette année !!! [img:32yliu99]http://yelims.free.fr/SpecialNouveauxNes/Bebe14.gif[/img:32yliu99][img:32yliu99]http://www.yelims.com/IPB/Invision-Board-France-449.gif[/img:32yliu99]

ba en deuxieme mé g d matiere a ratrapper donc celle la!et merci pr la hierarchie des norme mé en fait g pri lexemple d elarret jacques vabre pr m'illustrer!

Ca rappelle des souvenirs de première année, c'est classique Il s'agit d'étudier l'influence mutuelle de ces deux cours, et il y a eu un exemple médiatique l'année dernière avec les arrêts " lois anti Perruche ". En définissant bien les termes du sujet ( censure, imposer le respect ) et en te référant à la hiérarchie des normes mais aussi aux principes généraux en matière de procès ( article 6 CEDH, 8... ) tu devrais trouver.

En revanche, n'écris pas en SMS s'il te plaît. C'est pénible pour les membres-spéléologues de déchiffrer chaque mot et tu obtiendras moins de réponses que si tu écrivais en français.

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*Membre de la BIFF*

Bjr,

c'est une habitude je redige pas mes cours en entier!sinon je ferai un effort mais tout mes messages ne sont pas en sms regarde bien!sinon je pensais en effet a la loi anti perruche !merci de m'avoir mise sur la voie