Bonjour,
j'aimerai avoir un peu d'aide concernant une dissertation à faire pour le début de la semaine prochaine, dans la mesure où j'ai beaucoup de mal à trouver des informations sur le sujet que ce soit sur internet ou dans les bouquins... "définition du consommateur"
Merci pour votre aide.
Bonjour,
comme d'habitude… http://www.juristudiant.com/forum/viewtopic.php?t=242
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Ca c'est du sujet
Tu n'as pas trouvé de pistes ? Même dans ton cours ?
Euh, à froid, je te conseillerais de jeter un coup d'oeil dans le bouquin de Malinvaud, droit des obligations, il y a quelques pages réservées aux consommateurs : les différentes définitions données successivement par les instances européennes, les transpositions en droit français plus ou moins heureuses, le statut protégé du consommateur, l'opposition aux professionnels. Et même l'accroissement de la notion dans les rapports contractuels, protection des parties faibles au contrat, etc... La définition a une dynamique, elle évolue.
Sur les mesures protectrices du consommateur tu peux trouver sur internet des exemples, comme http://tabaka.blogspot.com/2005/06/prem ... champ.html ou http://lexinter.net/JPTXT/notion_de_con ... ropeen.htm
A partir de là, tu pourras réfléchir à une problématique. C'est un sujet de civil ?
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Déjà merci pour vos réponses!
Ensuit, désolé Olivier... pour ce qui est des recherches, j'ai précisé. En ce qui concerne mon plan en 1ere partie je compte parler du consommateur comme personne physique donc la la conception "classique", ensuite du fait que cela peut aussi s'adresser aux personnes morales, dans ma 2eme partie du critère de l'incompétance et du rapport direct.
Mathou-> Non aucune pistes, le seul cours que j'ai qui se rappaorte aux consommateurs est la protection du consommateur, ce qui ne fait évidemment pas vraiment partie du sujet... et oui c'est un sujet de droit civil...
Pour ce qui est des bouquins, j'en ai regardé pas mal qui se rapportent uniquement ou très souvent justement à cette protection, quant à la définition, et bien j'ai une phrase voire un paraphe de quelques lignes.... pas super pour pouvoir faire la dissert...