Arret Aldige, terreur nocturne

Bonsoir,

Me voilà rendu à passer la nuit avec l'arrêt Aldige, du 11 mai 1998, dans le cadre d'un TD sur les "sources constitutionnelles du droit administratif".

A ma gauche,

L'Arret Aldige, bel arrêt sur l'égalité hommmes/femmes, à renfort de contrôle de constitutionnalité d'un décret qui débouchera sur l'annulation d'un décret instituant un quota sur le nombre de femmes maximum dans un poste dans l'armée.

A ma droite,

Moi, mon problème de droit dégagé dans la fiche de jurisprudence (intro du devoir) :

"Le principe constitutionnel d'égal accès aux emplois fait-il obstacle à l'application d'un décret instituant un quota de femmes dans les postes de commissaire aux armées?"


Round 1 : Premiet jet du plan.

I La soumission de l'administration aux normes constitutionnelles
A) Les normes constitutionnelles au service du contrôle de légalité
- Recours pour excès de pouvoir
- Les différents principes dégagés par le CE : PRFLR, PPNT

B) Une décision conforme à la jurisprudence

-Décision amicale des anamites qui opère un contrôle de constitutionnalité bien avant la création du Conseil Constitutionnel, avec la constation d'un premier PRFLR
-Décision Bleton, Saint Cloud, Koné en 1996

II- ????? Gros blocage à vrai dire

A) ????


B) Un arrêt d'une nécessité juridique cohérente

- Le rôle de protecteur des droits et libertés fondamentales du CE




...

Voilà j'ai beau chercher, décortiquer la structure de l'arrêt, impossible de dégager un II correct, j'ai bien trouvé le B) qui constitue l'ouverture, le A) m'échappe..


Le hasard faisant bien les choses, je dois rendre ce devoir demain matin, ayant pour objectif de rendre un max d'écrits aux TD. Ce qui me laisse la nuit pour y réflechir.

Si vous avez des pistes à me proposer, des conseils, je prends évidemment.

Merci