Arrêt Arcelor, 8 février 2007

Bonsoir,

je suis étudiante en 2ème année de droit, et il se trouve que je dois commenter l'arret Arcelor. Voici deux jours que je galère dessus.

J'ai mon introduction et le problème c'est le plan.
Voici ce que j'ai fait.

I La Constitution comme norme supérieure au droit communautaire.

A- La prise en compte du droit communautaire dans les fondements de la Constitution.

Je souhaite parler des articles 55 et 88-1.

B- ...

Je ne sais pas quoi dire

II Les modalités particulières du contrôle de constitutionnalité des actes réglementaires de transpositions des directives.

A- Un contrôle complexe mais nécessaire pour concilier droit national et international.

En gros parler du contrôle du juge administratif si absence d'équivalence dans le droit communautaire de nos principes constitutionnel.

B- ...

Je ne trouve pas de titre mais en gros je souhaite faire une ouverture sur toute la jurisprudence Arcelor (CJUE 2008 et CE 2009).

Pourriez vous m'indiquez si je suis sur la bonne voie, m'aider un trouver quoi dire dans mon I B- et trouver un titre correspondant à mon développement du II B.

Merci par avance.

Bonjour!

Alors le fameux arrêt ARCELOR, premièrement nous ne pouvons pas t'aider sur un plan si tu ne nous donnes pas ta problématique. Le plan est censé répondre à la problématique, faire un plan sans problématique c'est vouloir construire une maison en commençant par le toit ;). Ce qui explique notamment la faiblesse de ton I, dans lequel il n'y a rien! (Ton titre du I-A me laissant particulièrement perplexe car je ne le comprends pas du tout!)

Deuxièmement tes titres ne sont pas qualifiés, mis à part le titre du II-A qui pourrait être bien si tu le simplifiait un peu.

Dans ton I-A tu dis vouloir parler des articles 55 et 88-1 mais le but du commentaire est avant tout de parler de l'arrêt, or le JA ici fait une lecture très particulière de ces articles à toi de l'expliquer et de la critiquer.
Ton II-A est en réalité le cœur du sujet, il faut que tu expliques tout le mécanisme que met en place le juge dans cet arrêt, "les disposition précises et inconditionnelles", le principe du non contrôle, l'exception, la question préjudicielle à la CJUE, la notion d'équivalence des principes etc... en réalité tu as mis tout ton devoir dans le II-A et il ne te reste plus rien à dire après. C'est parce qu’il te faut détailler davantage le raisonnement du juge et cela dans toutes tes sous-parties.
Mais surtout il faut que tu critique le raisonnement du juge, cela ne veut pas dire aller à l'encontre de son raisonnement, une critique pertinente peut consister à être en accord avec ce que dit le juge.
Et tu dois faire cela pour chaque étape du raisonnement du juge.
Par exemple lorsqu'il utilise l'article 55 de la Constitution, lorsqu'il attache le terme "suprématie" aux normes européennes pour ensuite affirmer que la suprématie ne s'applique pas aux normes constitutionnelles (déjà dit dans des arrêts antérieurs), donc c'est une suprématie qui n'est pas suprême (sic!); puis lorsqu'il parle d'équivalence de principe etc...
S'agissant de ton II-B, garde à l'esprit que c'est la décision du Conseil d'Etat que tu commente donc il faut toujours partir de la décision commentée, éventuellement la mettre en lumière avec d'autres Jp ok mais attention à ne pas commenter ces autres Jp au lieu de commenter l'arrêt que tu dois réellement commenter. (oui ça fait beaucoup de commenter dans une seule phrase!!)

En espérant t'avoir un peu aidé!

Salut,

en effet quelle erreur de ma part d'avoir oubliée d'écrire ma problématique. Il a suffit que tu le dise pour que je me rende compte.
Depuis que j'ai posté le message je me suis creusé les méninges et mon plan a beaucoup évolué ce qui fait que maintenant toute mes parties ont un titre et un développement.
Je te remercie en tout cas pour ta réponse.
Bonne soirée.