Arrêt de la cour de cassation

Bonsoir,

Je suis en L1, et on me demande d'analyser la portée d'un arrêt de la cour de cassation sauf que je ne sais pas du tout comment trouver l'influence de cette jurisprudence sur les jurisprudence postérieurs. Pouvez vous m'aider svp ?

Merci d'avance !!!!

Bonsoir

Pouvez vous m'aider svp ?

Même si on reçoit souvent des messages de marabouts , les membres de ce forum n'ont pas le don de médiumnité. Il faudrait nous indiquer à quelle jurisprudence vous faites référence. De plus, on ne vous aidera, que si vous nous exposez un début de raisonnement ou du moins un résumé de l’arrêt en question.

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J'ai déjà fait toute la fiche d'arrêt de la décision. Mais ce que je demande ce n'est pas du tout de me donner l'influence de la décision mais simplement de me dire comment la chercher sur internet.

Merci beaucoup de votre réponse :)

Bonsoir,
Sauf à tâtonner, rien n'est prévu sur internet pour connaître les arrêts qui seraient des "subséquents jurisprudentiels", si c'était ça votre question...

Qu'appelez-vous exactement "jurisprudences postérieurs (sic !)" ?

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Les jurisprudences postérieurs ici ce sont les jurisprudence qui se sont référées à l'arrêt en question pour prendre leur décision.

Bonjour

Ben la seule solution est de regarder si l'arrêt en question a été commenté. En général, les auteurs font un petit historique des jurisprudences précédentes.

Parfois sur légifrance, il est indiqué tout en bas de l'arrêt, les jurisprudences en liens avec celui-ci.

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Bonjour,
Les jurisprudences postérieurEs ici ce sont les jurisprudence qui se sont référées à l'arrêt en question pour prendre leur décision.

"Jurisprudence" est féminin.

Vous ne trouverez jamais aucun jugement ou arrêt qui se réfère explicitement à un jugement ou un arrêt plus ancien, "jurisprudent" ou pas. Du genre "Attendu que l'arrêt de la Cour d'appel de Trifouilly les Oies du 1er avril 1910 bien connu sous le nom de "arrêt Tartempion" a dit que...."
Tout au plus, une cour d'appel peut-elle se référer aux moyens du tribunal de première instance de la même affaire (moyens dits "adoptés") sans pour autant qu'ils soient considérés comme une jurisprudence. La Cour de cassation peut aussi les rappeler mais en les citant textuellement, pas en déclarant seulement qu'elle les adopte.

Légifrance fournit éventuellement des références de jurisprudences antérieures, jamais ultérieures.
On notera que Légifrance ne fournit presque jamais de jurisprudences tirées d'un jugement de première instance ou de cour d'appel et se cantonne à des arrêts de la Cour de cassation, donc passées par le crible de l'instance suprême.

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Hors Concours

On notera que Légifrance ne fournit presque jamais de jurisprudences tirées d'un jugement de première instance ou de cour d'appel et se cantonne à des arrêts de la Cour de cassation,

Oui et c'est bien dommage. Cela dit, je conçois que ce serait un sacré travail de tout répertorier. Mais en même temps, légifrance est là pour ça

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D'accord merci à vous tous pour vos réponses, elles m'ont bien aidé !!!!